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Documents de la Caisse des écoles
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

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Vidéoprotection
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Demandes de subventions - association NOSIG - Centre LGBTQIA+ de Nantes
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Conseil national de l'industrie
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Cahiers de doléances numérisés
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

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Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
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Lettre de mission de l'agence Numérique - Algorithmes, logiciels et usages
Réponse de INRIA le .

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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

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Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
Réponse de Mairie - Nice le .

Refusé

Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
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Compte administratif 2019
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Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Compte administratif 2019
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