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Je...
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Patrimoine immobilier de l'Assistance Publique des Hôpitaux de Marseille et ses cessions immobilières
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AOT - Corniche Kennedy, Marseille
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Liste des logements indignes sur le territoire de la Métropole
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .
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Demande de la liste des DDEN des Bouches-Du-Rhône
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Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Demande envoyée à Conseil départemental - Loir-et-Cher le .
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Monsieur le Président du Conseil départemental du Loir-et-Cher,
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Bonjour,
Pour faire à votre demande du 22 juin dernier, et conformément aux
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Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir des informations...
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Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir des informations...
Monsieur,
Comme suite à votre demande, vous trouverez, ci-joint, d'une part, la
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Bonjour Monsieur,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions
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Information non détenue
Bonjour,
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Monsieur,
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Audit sur une 'autoroute de la mer de Nantes-Saint-Nazaire
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
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Bonjour M. Muniz
J’accuse réception de votre demande du 17/05/ 2022, tendant à la
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Documents relatifs à l'avenir du PSLA (prêt social location accession)
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
J’accuse réception de votre courriel du 19 juin 2023 par lequel vous
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Directive européenne devoir de vigilance
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Très en retard.
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Demande envoyée à Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse le .
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Cher/Chère Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, et...
Échanges autours du Décret n° 2022-411 du 23 mars 2022
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Partiellement aboutie
Bonjour Madame
J’accuse réception de votre courriel du 26/05/2023 tendant à la
communication.
- Les échanges mails entre le ministère de la Trans...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .
Très en retard.
Chère Madame,
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