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Très en retard.
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Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais la communication de l'ensemble des photographies communi...
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Demande envoyée à Préfecture de région - Nouvelle-Aquitaine le .
Très en retard.
Cher/Chère Préfecture,
Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais la communication de l'ensemble des photographies communi...
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Rapports sur l'usage des armes par les PM
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Bonjour,
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Rapports sur l'usage des armes par les PM
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Monsieur,
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
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Aboutie
Monsieur,
Par deux courriels adressé le 2 mars 2021 au Département et à la Paierie
départementale du Cantal, vous avez demandé la communication...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture de Haute-Savoie le .
Très en retard.
Bonjour M. LECHENET,
Je ne peux vous répondre actuellement précisément, le dispositif évoqué
étant récent, les dossiers des collectivités locales con...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Tarn-et-Garonne le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Je vous répercute infra la réponse communiquée par le service
gestionnaire.
Cdt,
-------- Message transféré --------
Sujet : R...
Monsieur,
En réponse à votre message électronique ci-dessous, je vous prie de
trouver, en pièce jointe, les extraits des rapports transmis par les...
Monsieur,
Suite à votre requête, nous sollicitons de votre part une demande écrite à
l'attention du Président de la Communauté de communes de Montes...
Cher/Chère Préfecture,
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Cher/Chère Préfecture,
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Très en retard.
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Demande envoyée à Préfecture - Aube le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Préfecture,
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Rapports sur l'usage des armes par les PM
Demande envoyée à Préfecture - Bas-Rhin le .
Très en retard.
Cher/Chère Préfecture,
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Cher/Chère Préfecture,
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Demande envoyée à Préfecture - Cantal le .
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Rapports sur l'usage des armes par les PM
Demande envoyée à Préfecture - Corrèze le .
Très en retard.
Cher/Chère Préfecture,
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Demande envoyée à Préfecture - Côte-d'Or le .
Très en retard.
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