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Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.  Cordialement, [FOI #442 email] Aurore CAUUET Directric...
Bonjour, Vous trouverez ci-joint les documents demandés. Bien cordialement, Cabinet du Maire​ de COLMAR Mairie de Colmar  cid:image001.png@01...
Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Septèmes-les-Vallons le .

Aboutie

Bonjour, Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le compte administratif 2019 de la ville de SEPTEMES LES VALLONS. Cordiale...
Notes de frais
Réponse de Mairie - Gif-sur-Yvette le .

En attente de clarification

Bonjour, Afin de traiter au mieux votre demande, je vous remercie de bien vouloir nous renseigner les périodes concernées. Bien cordialement Béatri...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gradignan le .

En attente de classement

Bonjour Madame, Monsieur, Votre demande est actuellement en cours de traitement. Vous aurez une première communication de documents d'ici fin de sema...
Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Aboutie

Monsieur LECHENET,   En réponse à votre demande, nous vous remercions de bien vouloir prendre connaissance de la correspondance en pièces-jointes....
Bonjour Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes les documents demandés Cordialement Emmanuelle ORTS Directrice Générale Adjoint...
Monsieur   Je fais suite à votre demande et vous transmets les documents sollicités. Je vous joins les scans des arrêtés de restriction de compét...
Bonjour,   En réponse à votre courriel du 28 mars dernier et après recherches, je vous confirme que sur la période courant de juin 2020 à aujourd'...
Monsieur,   Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièce jointe les livrables du lot 2 relatif aux prestations d’accompagnement pour l’élabor...
Bonjour, Veuillez trouver en pièce jointe l'ensemble des dépenses remboursées au maire de Bischwiller depuis le début du mandat jusqu'à ce jour. Il s'...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, Comme suite à votre demande ci-dessous, vous trouverez ci-joint les documents demandés. Je me tiens à votre disposition pour tou...
Madame, Monsieur,   Suite à votre demande en date du 2 mars 2021, je vous prie de trouver ci-joint les arrêtés préfectoraux concernant les système...
Monsieur le Président, Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les éléments demandés. Je vous remercie de bien vouloir me confirmer la réc...
Bonjour,   Vous trouverez ci-joint la réponse du Département de Vaucluse à votre requête ainsi que les documents sollicités.   Bien cordialeme...
Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard.

  Madame, Monsieur, Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi que les pièces afférentes. Cordialement.   -----...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .

Information non détenue

MAIRIE DE MONTAZEAU Place Jean Souchet 24230 MONTAZEAU Tél. [numéro de téléphone caché] [Mairie - Montazeau request email] Cordialement Le secrétaria...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Aboutie

Monsieur Veuillez  trouver ci après le lien vers le site de la CADA: [1]https://www.cada.fr/20213227 Veuillez trouver ci joint la liste des établis...
Bonsoir, Pour faire suite à votre demande, Je vous prie de bien vouloir trouver, en attache du présent mail, les documents sollicités. Vous remercia...
Liste des arbres gérés par la ville
Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le .

En attente de réponse

Madame, Nous faisons suite à votre précédent message concernant votre demande de documents administratifs relatifs aux arbres gérés par la ville. C...
Monsieur GERNIER, Je reviens vers vous concernant votre courriel en date du 24 mars 2023. Les délégations des élus ont été réparties avec soin. Auc...
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Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments demandés, par message ci-dessous du 28 mars dernier. Bien cordialement O.C...
Demande de communication de plusieurs documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Coullons le .

Partiellement aboutie

Monsieur le Maire de Coullons, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relation...
Bonjour Monsieur,   Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention ainsi que la pièce jointe afférente. Cordialement.    ...