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Origine et fournisseurs des viandes de boeuf des écoles primaires

Demande envoyée à Syndicat mixte pour la Restauration collective, l'Animation Pédagogique et le Transport Pyrénées-Méditerranée le 15 mars 2023.

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, Je suis journaliste et je travaille sur un article à l’échelle nationale sur les viandes de boeuf servies dans les différents servi...

Code source de l'application Ma sécurité

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 13 mai 2022.

Très en retard.

Bonjour, Votre demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs de ce jour a été transmise aux services concernés. Cordialement, -...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le 4 avril 2024.

En attente de classement

Monsieur le Président, J'ai bien reçu votre courriel du 29 mars dernier par lequel vous sollicitiez la communication des "cahiers de doléances numér...

Demande de documents administratifs afférents à la vidéosurveillance

Demande envoyée à Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le 22 février 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur le Maire de Saint-Maur-des-Fossés, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...

Bilan annuel des radars 2018 à 2020

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 19 novembre 2021.

Signaler à l'attention de l'administrateur

Bonjour Monsieur, Vous avez saisi la PRADA afin d'obtenir des informations concernant les bilans annuels des radars de 2018 à 2019. Pour informati...

Demande documents administratifs afférent à la vidéosurveillance

Demande envoyée à Mairie - Putanges-le-Lac le 7 janvier 2023.

Très en retard.

Monsieur le Maire - Putanges-le-Lac, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...

Autorisation préfectorale d'installation de vidéosurveillance

Demande envoyée à Mairie de Montreuil le 27 janvier 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie de Montreuil, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir com...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le 30 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, Comme suite à mon précédent mail, ci-joint les tableaux communiqués par les services. Cordialement Lucile FOULE Directrice des Affaires Jur...

Base de données des interventions des pompiers

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le 17 février 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...

Bilan de l'activité des radars

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le 2 septembre 2020.

Très en retard.

Cher Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...

Données brutes des excès de vitesse en France

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le 4 novembre 2020.

Très en retard.

Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Délégation à la mer et au littoral - Morbihan - Lorient le 15 mars 2023.

Très en retard.

NOUS NE REPONDONS PLUS A CETTE ADRESSE MAIL. Les services de la DDTM 56 peuvent être contactés comme suit : Démarches des usagers de la mer : Plaisan...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Salaise-sur-Sanne le 7 mai 2023.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...

UGAP Sécurité des Systèmes d’Information

Demande envoyée à Union des Groupements d'Achats Publics le 22 septembre 2023.

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...

Demande CADA relative au projet Serenity

Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le 21 juillet 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l’...

Audit du réseau de vidéosurveillance de Marseille

Demande envoyée à Mairie - Marseille le 5 mai 2022.

Signaler à l'attention de l'administrateur

Marseille le 5 mai 2022, Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs...

Fiches techniques et devis vidéosurveillance angevine

Demande envoyée à Mairie - Angers le 13 juin 2023.

Refusé.

Cher/Chère Mairie - Angers, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...

Liste des caméras de vidéosurveillance

Demande envoyée à Mairie - Liévin le 29 décembre 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...

Dispositifs de Vidéosurveillance

Demande envoyée à Mairie - Viarmes le 30 décembre 2023.

Refusé.

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...

Demande de documents relatifs au projet de vidéosurveillance algorithmique à Nice

Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 27 novembre 2023.

Refusé.

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...

Objet; Demande de communications des documents administratifs relatifs à l'installation de la vidéosurveillance sur la commune

Demande envoyée à Mairie - Foix le 14 mars 2021.

Partiellement aboutie

Chère Mairie de Foix, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication...

Demande des documents administratifs relatifs aux travaux et réflexions de la CNIL sur la vidéosurveillance algorithmique

Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 6 décembre 2022.

Partiellement aboutie

Bonjour, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du Code des relations entre le public et l’administration, je sollicite la...

Carte 2019 des réseaux et canalisations d'eau potable en plomb de la commune

Réponse de Mairie - Crest le 12 avril 2020.

En attente de clarification

Voici une réponse adressée par la Mairie de Crest : Monsieur, Je prends connaissance de votre courriel du 19 février 2020, concernant votre demande...

Demande de communications des documents administratifs relatifs au dispositif de vidéosurveillance Two-i

Demande envoyée à Communauté de communes - Pays Haut Val d'Alzette le 7 février 2022.

Partiellement aboutie

Madame, monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du Code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communications des documents administratifs relatifs au dispositif de vidéosurveillance BriefCam mis en place sur la communauté de communes Cœur Côte Fleurie

Demande envoyée à Communauté de communes - Coeur Côte Fleurie le 7 février 2022.

Partiellement aboutie

Monsieur le président de la communauté de communes Cœur Côte Fleurie, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du Code des r...