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- donnée...
Données essentielles dans la commande publique
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Aboutie
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Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Hautes-Alpes à Laurent Savaete le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
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Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Bas-Rhin à Laurent Savaete le .
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État des indemnités
Réponse par Communauté d'agglomération - Ouest Rhodanien à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
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Monsieur,
Pour faire suite à votre demande d'accès aux documents administratifs, en ce qui concerne l'é...
Code source de l'algorithme Affelnet-6eme pour l'affectation en collège
Réponse par Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse à Thomas Fresneau le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Monsieur,
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Bonjour , je transfère votre demande de droit d'accès pour instruction à
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liste des lauréats de l'appel à projets Impact 2024
Réponse par Ministère des sports à coste jerome le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
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Demande de documents relatifs à des autorisations de déroger au régime de sanctions européennes
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par Cécile Marchand le .
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Madame, Monsieur,
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Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Tarn à Laurent Savaete le .
Aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, je vous informe que les données
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Bonjour,
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Cordialement.
-----Messag...
Factures et bons de commande TousAntiCovid
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Gaëtan Leurent le .
En attente de classement
Monsieur,
En réponse à votre demande ci-dessous, je vous prie de bien vouloir
trouver ci-joint les documents demandés, occultés des mentions protégé...
Liste des collèges et lycées ayant participé au PISA 2018
Réponse par Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse à SM le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez, ci-joint, le document demandé.
Bien cordialement,
Stéphanie Frain
Cheffe du bureau du droit des données et...
Echange avec l'entreprise CMA CGM (Irak)
Réponse par Ministère de l'Europe et des affaires étrangères à Andrea Glioti le .
Refusé.
Monsieur,
Je vous prie de trouver, ci-joint, un courrier à votre attention faisant
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Bonjour,
En réponse à votre demande de communication de l'état des indemnités des
élus du conseil municipal de Nantes, je vous informe que ceux-ci s...
Rapport d'Hommes et de Femmes en fonction des différents grades militaires
Réponse par Ministère des Armées à Delvallé le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
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Bonjour Madame,
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courriel à votre attention.
Cordialement.
-------- Message original -------...
Demande d'accès données procedure études en france
Réponse par Ministère de l'Europe et des affaires étrangères à A. ERBAYAV le .
Refusé.
Bonjour,
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verbalisation SAS vélos
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Aboutie
Monsieur,
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Nombre de verbalisation refus de priorite pietons
Réponse par Préfecture de Paris et d’Île-de-France à jean macinside le .
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Demande d'accès à des documents en lien avec les premières sanctions liées à la loi sur l'encadrement des loyers
Réponse par Mairie - Paris à Julie Tomiche le .
Aboutie
Bonjour,
Votre demande a été transmise aux correspondants CADA (Direction des affaires juridiques) de la Ville de Paris.
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Correspondance concernant une possible inconduite au réacteur de Halden en Norvège
Réponse par Autorité de sûreté nucléaire (ASN) à Roald Ramsdal le .
Refusé.
Bonjour Monsieur,
Votre demande est en cours de traitement par nos services, une réponse
vous sera adressée prochainement.
Cordialement....
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous prie de trouve ci-joint la synthèse des
infractions au bruit relevées par les Directions de la Santé et...