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Rapport complet de l'Audit du bâti des écoles de Marseille
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Cher/Chère Mairie - Marseille,
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Liste au 1er septembre 2020 du patrimoine immobilier (bâti et non bâti) de la ville de Marseille
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Cher/Chère Mairie - Marseille,
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Urbanisme - Marché n° 2MG000170 et autres offres
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Demande de documents publics
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Sectorisation des écoles dans la commune d'Aix en Provence
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .
Aboutie
Bonjour,
A Aix en Provence, il n'y a pas de sectorisation scolaire délibérée
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Liste des personnes décédées du cyclone de 1928
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .
Information non détenue
Bonjour Madame,
Vous me demandez dans votre courriel daté du 14 octobre 2022, la copie de la liste des personnes décédées lors du cyclone de 1928.
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Bonjour Monsieur,
Pour faire suite à votre demande concernant la consultation MEN-SG-PAN-20001 citée en objet, nous vous communiquons les pièces suiv...
Statistiques du nombre de contraventions par radar à Paris?
Demande envoyée à Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .
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Cher/Chère Préfecture de Paris et d’Île-de-France,
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Réponse de Conseil départemental - Mayenne le .
Aboutie
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Vous sollicitez la transmission des données essentielles des marchés
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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Mayenne le .
Aboutie
Monsieur SAVAETE,
Vous sollicitez la transmission des données essentielles des conventions
de subvention pour les années 2019 et 2020. Je vous inf...
Les statuts de l'association syndicale libre studio brazza
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Libourne 1 le .
Envoyée par courrier postal.
Monsieur
Pour obtenir une copie d'acte, il convient d'adresser au :
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en double...
Notes de frais du du président de la CA Évreux Portes de Normandie
Réponse de Communauté d'agglomération - Evreux Portes de Normandie le .
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This is the mail system at host mx02.cloud.vadesecure.com.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
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Plans de la future voie verte entre Agen et Bajamont
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Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
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Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.
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[FOI #442 email]
Aurore CAUUET
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Bonjour Monsieur
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Cordialement.
-------- Message original ------...
Bonsoir monsieur
Vous trouverez ci-dessous les documents demandés. Il s’agit de l’annexe 3 de
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Demande de communication de documents administratifs relatifs à l'utilisation de logiciels d'analayse d'image par la SNCF
Demande envoyée à Île-de-France Mobilités le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, monsieur,
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Lille le .
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Monsieur GERNIER,
Je vous écris en réponse à votre courriel en date du 22 mars 2023.
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Bonjour Monsieur SAVAETE,
Je reviens vers vous suite à votre demande de communication.
Au titre des dispositions de l'article L311-1 du cod...
This is a message from the messaging service of the host protect-fuglu-smtp1.alinto.net
We are sorry to inform you that your message has not been deli...
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[1][adresse email]
La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...
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