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Fonds versés à France travail Villejuif + fiches de paye cadres
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Aboutie

Base de calcul forfait d'externat par élèves des collèges privés sous contrat
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Mode de calcul utilisé pour déterminer la subvention d'investissement versée pour la construction du futur collège privé Loyola.
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

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Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

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demande de communication des documents relatifs au Point d’information concernant la législation sur la protection des données au Royaume-Uni
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Compostions du CA et status de l'association des maires pour le civisme ( Numéro RNA : W853004364 )
Réponse de Greffe des associations - Vendée (Les Sables-d'Olonne) le .

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Demande de communication de la liste des notes de frais de Mr le Maire
Réponse de Mairie - Belfort le .

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
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Notes de frais et justificatifs de la mairie de St Tropez
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Notes de frais - Maire
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Aboutie

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Demande envoyée à Office français pour la biodiversirté. Commentée le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Très en retard