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Aboutie
Désolé, suite et fin du commentaire précédent envoyé trop vite
l'avis est republié sur https://teamopendata.org/t/connaitre-les-parcelles-dont-le-prop...
Monsieur bonjour,
Avec mes excuses, mon mail est parti trop vite.
Veuillez trouver ci-joint le courrier réponse concernant votre demande
adres...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Saturnin 63396-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
L'adresse email de votre mairie à changé !
[adresse email]
Merci de mettre à jour votre carnet d'adresse au plus vite afin de vous assurer...
Bonjour,
L'adresse [Mairie - Monthermé request email] n'est désormais plus active et est remplacée définitivement par [adresse email]
Nous vous invit...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Pont-Chrétien-Chabenet le .
En attente de réponse
Bonjour, l'adresse mail de la mairie du Pont-Chrétien-Chabenet a changée.
Vous devez désormais nous envoyer vos messages à l'adresse : [adresse email]...
Madame, Monsieur,
Ceci est un email automatique qui confirme que nous avons bien reçu votre
demande dans notre messagerie à la mairie de Penchard. ...
Demande du code source et des exigences minimales matérielles et logicielles de France identité
Message de suivi envoyé à Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques le .
En attente de réponse
Bonsoir,
Comme je le citais dans mon courriel précédent:
=> l’article L311-2 du Code des relations entre le public et l’administration:
« Lorsqu’un...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .
Très en retard.
Bonjour monsieur,
Je vous informe que nous sommes en train de traiter votre demande, qui
nous demande quelque temps.
Nous faisons au mieux pour pouv...
Accès aux DCE automatisée
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Conseil régional - Provence-Alpes-Côte d'azur,
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Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
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Supprimée par le demandeur.
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection intelligente, la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciel d’analyse d’images
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Supprimée par le demandeur.
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection intelligente, la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciel d’analyse d’images
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection intelligente, la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciel d’analyse d’images
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .
Supprimée par le demandeur.
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection intelligente, la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciel d’analyse d’images
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection intelligente, la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciel d’analyse d’images
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Supprimée par le demandeur.
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
En attente de clarification
Bonjour,
J'accuse réception de votre demande qui a été transmise au service compétent.
Une réponse vous sera faite au plus vite.
Bien à vous,
[effacé...
[1]Secuserve [2]Humail Technology
Bonjour,
Votre email intitulé [SPAM] Demande au titre du droit d?accès aux
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[1]Secuserve [2]Humail Technology
Bonjour,
Votre email intitulé [SPAM] Demande au titre du droit d?accès aux
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Partiellement aboutie
[1]Secuserve [2]Humail Technology
Bonjour,
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Bonjour,
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Provins le .
En retard (plus de 30 jours)
[1]Secuserve
Bonjour,
Votre email intitulé Demande au titre du droit d’accès aux documents
administratifs - Demande de communication des notes de...