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Réponse de Mairie - Chartres le .

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Demande de la liste des "lettres réseau"
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

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Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
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Aboutie

Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
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Aboutie

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Aboutie

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Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Val-d’Oise le .

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Cahier des charges et comparatif des différentes solutions possibles d'hébergement cloud du Health Data Hub
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Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

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Documents relatifs à l'installation d'Infrastructures de Recharge de Véhicule Électrique à Strasbourg et dans l’Eurométropole
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Demande CADA: AO 15-48587 /SPIE
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Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Besançon le .

Partiellement aboutie

demande de communication des documents relatifs au Point d’information concernant la législation sur la protection des données au Royaume-Uni
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

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Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .

Aboutie

Notes de frais Carole Delga
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En attente de classement

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

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Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .

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PIAs / DPIAs liées à FATCA
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Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

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Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
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Aboutie