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Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

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AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
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Demande de documents administratifs - Externalisation de la collecte des demandes de visa en Algérie.
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En retard (plus de 30 jours)

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

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MAIRIE
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Lille le .

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Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

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Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Quimper le .

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Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
Réponse de Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le .

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Cahier de doléances de 2019 commune de Scy-Chazelles 57160
Réponse de Archives départementales de la Moselle le .

Information non détenue

Sanctions des personnes au RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonne le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .

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PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex
Réponse de Ministère du travail le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .

Demande de recours gracieux effectuée

demande de communication des documents relatifs au Point d’information concernant la législation sur la protection des données au Royaume-Uni
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Cloud le .

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .

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