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Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Demande de communication du dossier de subvention de l'association Quartier du Monde
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Forfait communal
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Partiellement aboutie

Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .

En attente de classement

Effectifs des écoles
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

En retard (plus de 30 jours)

Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
Réponse de Mairie - Douai le .

Partiellement aboutie

Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

Aboutie

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Marignane le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

Aboutie

Elections de parents d'élèves des écoles publiques du Département
Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mulhouse le .

Aboutie

Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
Réponse de Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le .

Aboutie

Forfait communal
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

En attente de classement

Forfait communal
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal
Demande envoyée à Mairie - Arles le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal
Demande envoyée à Mairie - Barbentane le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal
Demande envoyée à Mairie - Berre-l'Étang le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal
Demande envoyée à Mairie - Cabannes le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal
Demande envoyée à Mairie - Carnoux-en-Provence le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal
Demande envoyée à Mairie - Cassis le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal
Demande envoyée à Mairie - Châteaurenard le .

Aboutie