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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Calvados le .

Très en retard.

Bonjour, Nous accusons bonne réception de votre courriel qui sera orienté en interne vers le service compétent au sein de la préfecture du Calvados....
Cher Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhai...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture - Albertville le .

Très en retard.

Le site de l’État en Savoie, (www.savoie.gouv.fr) permet d'obtenir des renseignements relatifs aux cartes grises, permis de conduire et, au service des...
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Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture de Dordogne le .

Demande de recours gracieux effectuée

La préfecture de la Dordogne vous remercie pour votre message. Les services de l’État s'engagent à vous répondre dans un délai de 5 jours ouvrés dès l...
Convention entre IN Groupe et l'ANTS sur la CNIe
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Refusé.

Cher Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de Dordogne le .

Demande de recours gracieux effectuée

La préfecture de la Dordogne vous remercie pour votre message. Les services de l’État s'engagent à vous répondre dans un délai de 5 jours ouvrés dès l...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture de Dordogne le .

Très en retard.

La préfecture de la Dordogne vous remercie pour votre message. Les services de l’État s'engagent à vous répondre dans un délai de 5 jours ouvrés dès l...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture de Dordogne le .

Très en retard.

La préfecture de la Dordogne vous remercie pour votre message. Les services de l’État s'engagent à vous répondre dans un délai de 5 jours ouvrés dès l...
Merci de prendre en compte les informations suivantes pour les demandes relatives aux : Navire plaisance : demande d'un certificat d'enregistrement (...
Bonjour, Cette boîte n'est pas relevée régulièrement. A cet effet, Pour tout problème ou demande de renseignement ou dépôt d'un dossier ou de réclamati...
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Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Gard le .

Aboutie

Bonjour, Nous avons bien reçu votre message. La Préfecture du Gard ************************************************************************* SI VOTR...
Critères de désignation des membres des diverses commissions de la mairie de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Madame, Monsieur, Dans l'édition du 25 avril du Journal Du Dimanche, il est indiqué dans un article intitulé "Manif sous contrôle" que le ministère...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Réunion le .

Très en retard.

Bonjour, La préfecture de La Réunion a bien reçu votre message et vous accompagne pour vous permettre, en quelques clics, de trouver une réponse claire...
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...
Rapports des commissions et liste des membres présents de la Mairie
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Marseille, En tenant compte de l'avis CADA n°20211859 du 15 avril 2021 et en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 r...
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Réponse de Sous-préfecture de Sarcelles le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, Vous avez sollicité nos services par courriel. Nous accusons réception de votre demande. - Ressortissants étrangers : Les dema...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Limoges le .

Aboutie

Vous avez adressé une demande électronique à la Ville de Limoges. Le présent accusé d’enregistrement (que nous vous invitons à conserver) atteste de...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cloud le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur,  Nous avons bien réceptionné votre mail envoyé le 28 mars dernier.  Aux fins de traitement de votre demande tout en assurant la par...