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Bonjour,
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compétent.
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Pôle juridique et contentieux intermin...
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez, en cliquant sur le lien suivant, le tableau récapitulant l'ensemble des frais remboursés au Président Miche Pélieu d...
Carte professionnelle STAPS
Erreur lors de l'envoi
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Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
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déports des membres des cabinets des ministres, ministres délégu...
Bonjour Monsieur,
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communication de documents administratifs.
Nous vous informon...
Bonjour,
Vous nous avez sollicité pour différents documents concernant la
vidéoprotection pour notre département.
Je précise en liaison avec le se...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard.
Direction départementale de la
protection des populations
Madame, Monsieur,
Nous avo...
Bonjour
Votre message a bien été reçu par la préfecture de la Haute-Saône et à été
transmis au service compétent.
Une réponse vous sera apportée dan...
Contrat de sous-traitance avec Bitly Europe GmbH
Réponse de Mairie - Nice le .
En retard (plus de 30 jours)
Message à l'attention de Monsieur David LIBEAU -
Monsieur,
Nous avons pris connaissance de votre mél ci-après en date du 2 mars 2024, dans lequel vou...
Avis de la sous-commission départementale Sécurité dans les ERP
Réponse de Communauté de communes - Val de l'Eyre le .
Aboutie
Bonjour,
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Demande d'informations CVAE CFE et TF de l"entreprise Imerys à Glomel
Erreur lors de l'envoi
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Oise le .
En attente de classement
Bonjour,
La Maison Départementale des Personnes Handicapées de l'Oise (MDPH 60) a
bien reçu votre courrier électronique.
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Gers le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Comme suite à votre demande ci-dessous, je peux vous apporter les éléments de réponse suivants.
Conformément aux dispositions de l'art. L311...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard.
Bonjour,
Vous avez posté ce jour un courriel à notre attention.
Afin de me permettre de le traiter et y donner les suites appropriées, je
vous invi...
Bonjour monsieur POURE,
Je transmets votre message au service de la préfecture en charge du suivi
des dossiers de vidéo protection, mais pense d'ores...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Erreur lors de l'envoi
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filtering language.
The following reason was given:
Bonjour,
Votre message ne sera pas lu. M...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction départementale des territoires (DDT) - Hautes-Alpes le .
Erreur lors de l'envoi
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Demande de communications des documents administratifs liés au relèvement à 90km/h
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .
Aboutie
Bonjour,
Je me permets de revenir vers vous suite à votre demande en date du 8
février dernier et portant sur la communication des documents suivants...
Echange avec l'entreprise Clearview
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Aboutie
Monsieur,
Votre demande en date du 25 mai 2021 concernant des « documents et leurs
annexes [...] relatifs à l'entreprise Clearview AI » est bien...
Monsieur,
Je fais suite à votre demande ci-dessous.
- Les arrêtés fixant fixant la composition de la CDSV depuis 2013: vous
les trouverez ci-joint...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lacroix-Falgarde le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
J'accuse réception de votre message et le transmets au service concerné.
Bien cordialement
Valérie ROUGÉ-BIGA
Officier d’état civil
Mair...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .
Aboutie
Bonjour
Dans le cadre de la demande de l’Association Transparence citoyenne du 25
janvier 2024, sollicitant :
• La liste des subventions accor...
Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint un courrier de réponse à votre demande.
Vous en souhaitant bonne réception,
Section des rapports
I...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Boulogne-sur-Mer 1 le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Vous avez sollicité plusieurs services de la Direction Départementale des
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