Demandes similaires à 'Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public' (page 6)
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre demande, celle-ci est actuellement en cours de traitement.
Un courrier de réponse vous sera transmis très prochai...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Cergy le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Votre message a bien été envoyé.
Nos services essaieront de répondre au mieux à votre demande.
Merci.
Cordialement
DRUSI CONTACT...
Avis du comité CARE
Refusé.
Bonjour Monsieur MARZOLF,
Vous avez saisi la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
d'une demande de communicat...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .
Aboutie
Bonjour et merci pour votre message.
Je suis absent du bureau jusqu'au 5 mars (inclus). En cas d'urgence merci de bien vouloir contacter le secrétaria...
Monsieur,
Votre demande a été transférée au service concerné pour traitement.
Bien cordialement,
Cécile Monmarqué
Responsable Pôle Assurance
Référe...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
Supprimée par le demandeur.
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre demande de communication d'information complémentaire.
Bien cordialement,
Conseil départementa...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande du 25 janvier dernier, je vous informe
que ces fichiers (liste des subventions accordées en 2021, 2022 et...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .
Partiellement aboutie
Bonjour
Les services m'ont indiqué que le bilan 2019 n'est pas encore réalisé. Je
fais suivre votre demande pour qu'ils vous l'adressent dès qu'il se...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Manche le .
Aboutie
M. Leroy bonjour,
Pour faire suite à votre demande en date du 27/02/2024 concernant la liste
des subventions accordées par le Conseil Départemental...
Monsieur Lechenet,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver les
documents ci-joints.
Cordialement,
...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Aboutie
Bonjour monsieur, ,
Vous trouverez en pièces jointes le fichiers xml des années 2018/ 2019/2020 ( du moins jusqu'à ce jour).
Par contre, je serais in...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .
Information non détenue
Bonjour,
Je suis absente du 06 juillet 2020 au 17 juillet 2020.
Je vous laisse le soin de contacter, si besoin:
Madame NOZIERE Amélie ([numéro de tél...
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous prie de trouve ci-joint la synthèse des
infractions au bruit relevées par les Directions de la Santé et...
Notes de frais des élus de la Communauté d'agglomération Evreux Portes de Normandie
Réponse de Communauté d'agglomération - Evreux Portes de Normandie le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande ci-dessous, reçue le 17 août 2023
par voie électronique et nous acceptons de vous fou...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Comme suite à votre demande, je vous adresse la délibération du 27/04/2015
relative aux indemnités attribuées aux conseillers départementau...
Bonjour ,
Suite à votre demande en date du 20 mai 2022, je vous prie de trouver le nombre de PV par année concernant le nombre de verbalisations liées...
Bonjour,
J'accuse réception de votre demande.
La Ville de Lyon dispose d'un délai d'un mois pour vous transmettre les documents.
Cordialement,...
Bonjour,
Je viens de recevoir votre demande par le biais de notre adresse
générique, malheureusement je ne retrouve pas votre mail de demande
initi...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aude le .
En attente de classement
Nos réf. : 934/AD11-2024
Monsieur le Président,
En application du Code des relations entre le public et l’administration,
vous avez sollicité...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Allier le .
Très en retard.
Madame,
J’accuse réception de votre demande.
Une réponse vous sera prochainement adressée.
Cordialement
THOI Carine
Direction de l’Administration Gé...
Bonjour,
En réponse à votre demande de communication de l'état des indemnités des
élus du conseil municipal de Nantes, je vous informe que ceux-ci s...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Haute-Savoie le .
Aboutie
Cher Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de communication de documents administratifs portant sur l'état des indemnités des élus du Département...
Bonjour
Je vous en prie, pas de pb !
A votre disposition
Jean-Philippe CALI
Secrétaire général
Ville et Eurométropole de Strasbourg
Direction général...
Liste de frais et dépenses de la Présidente Mme Vassal
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur Giorgetti,
J'accuse réception de votre demande et la transmets au service compétent.
Je vous remercie néanmoins de bien vouloir...
bonjour Monsieur
je prends en charge votre demande et reviens vers vous sans tarder
cdt
Dominique GAUDIN
Responsable service Juridique
Corresp...