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Information non détenue
Bonjour Rémi,
je suis un des administrateurs de madada, nous avons la possibilité de transférer votre demande au ministère de l'éducation nationale....
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
Supprimée par le demandeur.
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre demande de communication d'information complémentaire.
Bien cordialement,
Conseil départementa...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Indre le .
Refusé.
Bonjour,
Merci pour votre réponse.
Je bien pu accéder au portail de votre salle de marchés. Malheureusement celle-ci ne propose que le téléchargem...
Bonjour,
Vous avez sollicité les services du ministère de l'intérieur pour obtenir
des documents relatifs au marché passé avec la société Cellebrite...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .
Partiellement aboutie
Bonjour
Les services m'ont indiqué que le bilan 2019 n'est pas encore réalisé. Je
fais suivre votre demande pour qu'ils vous l'adressent dès qu'il se...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Clayes-sous-Bois le .
Aboutie
Bonjour,
Comme demandé dans votre mail précédent, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la copie des reçus concernant des frais de restauratio...
Préfète déléguée pour la défense et la sécurité
Clarification envoyée à Préfecture - Nord le .
Très en retard.
Bonjour,
Vous pouvez m'écrire à "[email address]".
Merci d'avance,
Bien cordialement,
Julie Bourdin
Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .
Aboutie
Bonjour,
Voici le tableau mis à jour avec les chiffres 2022.
Cordialement
-----Message d'origine-----
De : GATTIER Violaine
Envoyé : lundi 9 janvier...
Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Nous avons l'honneur d'accuser réception de votre courriel du 19 novembre
2020, dans laquelle vous demandez, la communication de...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Kreiz Breizh le .
Très en retard.
Bonjour,
Je suis actuellement en arrêt maladie.
Pour toute question relative au SPANC merci d'envoyer votre mail à
l'adresse mail [adresse email]....
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Recours amiable envoyé à Mairie - Libourne le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour et merci pour votre message.
Êtes-vous en mesure de confirmer que la ville de Libourne a bien souscrit, ou a pu souscrire dans le passé, au m...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .
Aboutie
Monsieur
En réponse à votre demande vous trouverez ci-joint copie du fichier des
autorisations d’occupation du domaine routier demandée
par votre...
Bonjour,
Suite à votre mail, veuillez trouver ci-joints les documents demandés.
Cordialement.
Pour une administration exemplaire, préservons l'en...
liste des lauréats de l'appel à projets Impact 2024
Réponse de Ministère des sports le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Je vous informe que le ministère de l’éducation nationale et de la
jeunesse ne détient pas la liste demandée.
En applica...
Demande de documents administratifs relatifs au logiciel PAVED
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Information non détenue
Bonjour et merci pour votre message,
Permettez-moi simplement d'insister, car je ne vois pas comment il est possible que l'INSEE n'ait conservé aucun...
Liste des vélocistes partenaires de Nantes Metropole
Réponse de Métropole - Nantes le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
La liste des vélocistes partenaires sera mise en ligne sur le site
prochainement :
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Demande de note de frais des conseillers municipaux
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Aboutie
Bonjour,
Merci de votre réponse rapide. Je souhaitais désormais avoir accès aux notes de frais non plus de la maire seulement, comme demandé lors d...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
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Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande (qui m'est parvenue le 28 avril), et en vous
priant d’excuser notre délai de réponse, je suis en mesure de vous...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Très en retard.
Bonjour,
Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents.
Nous restons à votre disposition.
Bien cordialement,...
Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection intelligente, la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciel d’analyse d’images
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Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Subventions aux associations octroyées par le FDVA
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Aboutie
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-joint la réponse à votre courrier cité en
objet.
Je vous en souhaite bonne réception.
Cordialeme...
Données concernant la santé psychique des étudiants
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Information non détenue
Bonjour,
Par courriel en date du 2 janvier 2021, vous m'avez saisie afin d'obtenir la communication des documents administratifs suivants :
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Information non détenue
Bonjour,
Sur le site de la commune :
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Vous avez les délibérations, budgets et arrêtés de disponible sur la page DELIBERATIO...
Contenus pédagogiques - Ma classe à la maison
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Bonjour Monsieur Romain,
Faisant suite à votre demande ci-dessous, je vous prie de bien vouloir
trouver la décision du directeur général du Cned...
certificat de dépôt de données brutes de biodiversité de l'étude environnementale du parc EMR de Dunkerque
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Bonjour Monsieur,
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