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Aboutie
Bonjour,
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Échanges autours du Décret n° 2022-411 du 23 mars 2022
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Partiellement aboutie
Bonjour Madame
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communication.
- Les échanges mails entre le ministère de la Trans...
Demande de communication des coordonnées PRADA
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .
Aboutie
Bonjour,
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Jérôme GOLDENBERG
Direction des affaires juridiques des ministères éco...
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Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au
Service compétent.
Nous restons à votre disposition et vous pri...
Demande d'accès données plan de relance
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Très en retard.
Monsieur,
Votre demande en date du 31 mars 2022 concernant : « Les données de suivi
du plan de relance récoltées spécifiquement par les ministèr...
Échanges entre COM’PUBLICS et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, et de l’avis 20192910 de la Commission...
Dossier d'autorisation environnementale relatif à l'aménagement de la RN 21 entre La Croix-Blanche et Monbalen
Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint les pièces en réponse la demande formulée.
Voici le détail des fichiers fournis :
1) le dossier complet, pièces...
Échanges entre GECINA et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
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Madame, Monsieur,
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Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur Harding,
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mes services d’instruire votre demande. Il...
Monsieur,
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Nou...
Rapport intermédiaire "Journal de la recherche d'emploi"
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Madame, Monsieur,
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Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
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Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Angers 1 le .
En attente de classement
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Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
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En retard (plus de 30 jours)
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Monsieur,
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Aboutie
Bonjour,
Veuillez prendre connaissance du document ci-joint.
Cordialement.
Le Secrétariat.
Le Service des Affaires Juridiques
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Réponse de Mairie - Banyuls-sur-Mer le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur ,
En réponse à votre demande, en application de la loi n°78-575 du 17
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Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, et de l’avis 20192910 de la Commission...
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courriel daté du 27 août dernier
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Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .
Aboutie
Bonjour,
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documents souhaités.
Bien cordialement.
Sébastien LETORT...