Demandes similaires à 'Code source de l'application rdv-prefecture' (page 9)

Arrêtés préfectoraux portant ou modifiant la composition de la commission départementale des systèmes de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Eure et Loir le .

Saisine CADA en cours

Commission départementale de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Tarn-et-Garonne le .

Saisine CADA en cours

Plan d'implantation des caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Denain le .

Saisine CADA en cours

Citya richerd immobilier
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Pouilly le .

Saisine CADA en cours

Demande note de frais Gilles Catherin
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Pouilly le .

Saisine CADA en cours

Documents relatifs à la commission de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Mayenne le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication de registre des locations du stade du Docteur Bauer
Réponse de Mairie - Saint-Ouen 93070-01 le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Aboutie

Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Ain le .

Partiellement aboutie

Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Demande de communications des documents administratifs liés à la Sécurité Routière et au CLSPD
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

En retard (plus de 30 jours)

Algorithme feux de circulation
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Demande de communication de la liste de l’ensemble des missions effectuées par les membres de l'assemblée
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Orléans le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Villeurbanne le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Besançon le .

Aboutie

Données de forfaits post-stationnement (FPS)
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Toulon le .

Aboutie

Fiche de registre et AIPD de « NOVA » et « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Béziers le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Bruay-la-Buissière le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Fréjus le .

Partiellement aboutie