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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Creuse le .
Très en retard.
Monsieur le Président du Conseil départemental de la Creuse,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais j...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques le .
Très en retard.
Monsieur le Président du Conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires d...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Indre-et-Loire le .
Très en retard.
Monsieur le Président du Conseil départemental de l'Indre-et-Loire,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Haute-Savoie le .
Très en retard.
Monsieur le Président du Conseil départemental de la Haute Savoie,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Tarn-et-Garonne le .
Très en retard.
Monsieur le Président du Conseil départemental du Tarn et Garonne,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .
Très en retard.
Monsieur le Président du Conseil départemental de l'Ille-et-Vilaine,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RS...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .
En attente de classement
Monsieur le Président du Conseil départemental du Lot-et-Garonne,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA m...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Territoire de Belfort le .
Très en retard.
Monsieur le Président du Conseil départemental du Territoire de Belfort,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires d...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Haute-Loire le .
Très en retard.
Monsieur le Président du Conseil départemental de la Haute Loire,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA m...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Saône-et-Loire le .
Très en retard.
Monsieur le Président du Conseil départemental de la Saône-et-Loire,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du R...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .
Très en retard.
Monsieur le Président du Conseil départemental de la Meurthe-et-Moselle,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires d...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .
Information non détenue
Monsieur le Président du Conseil départemental des Alpes-de-Haute-Provence,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaire...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-et-Marne le .
Très en retard.
Monsieur le Président du Conseil départemental de la Seine-et-Marne,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RS...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Tarn le .
Très en retard.
Monsieur le Président du Conseil départemental du Tarn,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n'a...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Gers le .
Très en retard.
Monsieur le Président du Conseil départemental du Gers,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n'a...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Marne le .
Très en retard.
Monsieur le Président du Conseil départemental de la Marne,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental de la Nièvre le .
Très en retard.
Monsieur le Président du Conseil départemental de la Nièvre,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais j...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Collectivité territoriale de Corse le .
Très en retard.
Monsieur le Président du Conseil départemental de la Haute Corse,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA m...
Audit du réseau de vidéosurveillance de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Signaler à l'attention de l'administrateur
Marseille le 5 mai 2022,
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs...
Bonjour,
J'ai nous avons bien reçu votre demande. Nous la traiterons dans les meilleurs délais.
Cordialement,
JUDITH DESCOMBES
Responsable qualité...
Bonjour,
Vous trouverez ci-joints les documents demandés.
Bien cordialement
Armelle NIANGA
Personne Responsable de l’Accès aux Docu...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Marne le .
Aboutie
Monsieur,
à la suite de nos différents échanges de mails, ci-après, je vous informe
que je transmets ce jour votre demande tendant à la communication...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Ille-et-Vilaine le .
Très en retard.
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, l'appel à projets qui relève de l'axe 3
de l'ITN7 est toujours en cours.
J'ai pris contact avec le servi...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Marseille le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention.
Cordialement.
Le 20/02/2024 15:41, Association Transparenc...
Notes de frais du président de la Région Normandie
Réponse de Conseil régional de Normandie le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
J’ai bien reçu votre demande et je l’ai transmise au Service compétent.
Celui-ci m’indique qu’il reviendra vers vous très prochaineme...