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Monsieur,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Cordialement.
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Aboutie
Bonjour,
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Bonjour Monsieur,
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Aboutie
Bonjour,
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Rapports sur l'usage des armes par les PM
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Bonsoir Monsieur,
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Aboutie
Monsieur
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autorisations d’occupation du domaine routier demandée
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Base des Conseillers Techniques Sportifs
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Information non détenue
Bonjour Rémi,
je suis un des administrateurs de madada, nous avons la possibilité de transférer votre demande au ministère de l'éducation nationale....
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Grigny 91286-01 le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
En tant que personne référente à l'accès aux documents administratifs, je
vous confirme que la ville a bien reçu votre demande d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays de Fayence le .
Très en retard.
Bonjour,
J'accuse réception de votre courriel et vous en remercie.
Je le transmets au service compétent pour traitement.
Cordialement
Céline BASSOUR...
Bonjour,
pour faire suite à votre demande vous trouverez en pj les notes de frais
(déplacement, restauration, représentation) du Maire de Quimperlé s...
Bonjour à vous.
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Pour ce qui est du site internet de la Ville, il existe un lien depuis la page suivan...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
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Information non détenue
Monsieur ,
Suite à votre mail , je vous informe que le SDE 09 a confié l’exploitation de ses réseaux à Enedis, qui est l’entreprise gestionnaire du rés...
Bonjour Madame,
Votre demande de communication de documents administratifs a été traitée
par nos services.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Autorité de régulation des jeux en ligne (ARJEL) le .
Très en retard.
Bonjour,
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apportera une réponse dans le meilleur délai.
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Bonjour,
Les conseillers communautaires ont été informés hier, comme convenu par le CGCT, des indemnités perçues par les élus au titre de leur mandat....
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Madame, Monsieur,
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Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
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Aboutie
Bonjour Monsieur LE GALL,
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En réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs, je vou...
Bonjour,
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Bonjour,
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...