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Liste des routes interdites aux poids lourds en Seine-Maritime
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Analyses de qualité de l’eau
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Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

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Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

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Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

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Forfait communal
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

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Scénarios ayant conduit le groupe de travail «finances/déchets» à la hausse des tarifs
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Compostions du CA et status de l'association des maires pour le civisme ( Numéro RNA : W853004364 )
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Partiellement aboutie

Demande de communication de la liste des notes de frais de Mr le Maire
Réponse de Mairie - Belfort le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .

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Bilan de la réforme des diplômes en travail social de 2018
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Nantes le .

Très en retard

Documents de marché public
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