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Liste des conventions de subvention votées pour 2019 et 2020

Réponse de Conseil départemental - Nord le 18 février 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur AL DANDACHI, En application des disposition du titre Ier du livre III du code des relations entre le public et l’administration...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le 5 février 2024.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez ci-joint la liste des subventions accordées à des associations par le Département de Vaucluse au titre des années 2021/...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Cher le 27 février 2024.

Aboutie

Monsieur le Président, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre valant accusé de réception de votre demande, ci-jointe. Cordia...

Fiche de registre et AIPD de « IODAS »

Réponse de Conseil départemental - Ain le 5 janvier 2024.

Saisine CADA en cours

Monsieur, Par un courriel en date du 7 décembre 2023, vous avez saisi le Département de l’Ain d’une demande de communication portant sur les doc...

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023

Réponse de Mairie - Grenoble le 13 décembre 2023.

Aboutie

Madame, Monsieur, Pour fairesuite à votre demande d'accéder aux subventions versées par la Ville de Grenoble, je vous informe que ces données sont pub...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Conseil départemental - Aisne le 7 avril 2023.

Information non détenue

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Cordialement, [1]My Logo LEGEN...

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation

Réponse de Mairie - Montpellier le 23 mars 2023.

Très en retard.

Monsieur, Cette adresse est destinée aux demandes relatives au données personnelles dans le cadre des disposition du RGPD et de la loi Informati...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Sarthe le 22 février 2024.

Aboutie

Link: [1]File-List Madame, Monsieur, Votre demande de communication de documents en date du 25 janvier 2024 a retenu toute mon attention. ...

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023

Réponse de Mairie - Lyon le 13 décembre 2023.

Supprimée par le demandeur.

Bonjour Pour votre parfaite information, je vous confirme avoir réorienté ce jour votre demande afférente aux subventions régionales vers la PRA...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Conseil départemental - Charente le 29 mars 2023.

Information non détenue

Bonjour, Par courriels en date des 7 et 14 mars 2023, vous sollicitez la publication en ligne d'un répertoire d'informations publiques, conformém...

Etat des indemnités

Réponse de Métropole Rouen Normandie le 13 juillet 2021.

Aboutie

Bonjour monsieur, Je reviens vers vous comme précisé dans mon précédent mail, afin de vous apporter un complément de réponse. Dans l'objectif de répo...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Doubs le 4 juin 2020.

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