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Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Tours le .

En retard (plus de 30 jours)

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lens le .

Très en retard.

Bonjour, Votre demande a bien été prise en compte. Je vais l'évoquer avec ma direction et reviendrai vers vous prochainement à ce sujet. Cordialement,...
Données de verbalisation EDPM par années
Réponse de Mairie - Aubière le .

Aboutie

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coût des panneaux logotés région Auvergne-Rhône-Alpes
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Plan d'investissement voirie départementale
Demande envoyée à Conseil départemental - Cantal le .

Aboutie

Cher/Chère Conseil départemental - Cantal, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite r...
Audit du réseau de vidéosurveillance de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Signaler à l'attention de l'administrateur

Marseille le 5 mai 2022, Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs...
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Nexon le .

Très en retard.

Nouvelles adresses mails à compter du 1er mars 2021 [adresse email] Martine FOUGERAS (accueil, élections, état-civil, communication, vie associative.....
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vellescot le .

Très en retard.

Fermeture du secrétariat du 15/05 au 24/05/2023 inclus. En cas d'urgence, vous pouvez joindre : - M. Nicolas BEY, Maire, au [numéro de téléphone caché...
Bonjour M. Klioua     Nous accusons réception de votre demande. Nous y répondrons dans les meilleurs délais.       Cordialement   [...
Bonjour M. Gernier     Nous accusons réception de votre demande. Nous y répondrons dans les meilleurs délais.       Cordialement  ...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Lyon le .

Très en retard.

Bonjour M. Berne   Nous accusons réception de votre demande. Nous y répondrons dans les meilleurs délais.         Cordialement   [1...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Joué-lès-Tours le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande d'informations concernant le contournement de Murat (15300)
Demande envoyée à Conseil départemental - Cantal le .

Information non détenue

Madame, Monsieur auprès de Conseil départemental - Cantal, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Li...
Notes de Frais - Présidente du Conseil départemental des Bouches du Rhône
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Liste des Hotels d'hébergement d'urgence conventionné SIAO13
Demande envoyée à Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour veuillez trouver les notes de frais de déplacements du maire (ainsi que les reçus afférents), sur la période courant de juin 2020 à aujourd'h...
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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
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Monsieur le Maire, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je so...