Demandes similaires à 'Conventions d'occupation des supports des réseaux de distribution électrique pour l'installation de réseaux THD' (page 6)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Ministère de la Justice le .

Withdrawn by the requester

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Ministère de la culture le .

Withdrawn by the requester

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Ministère de l'action et des comptes publics le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Maurice-sur-Moselle le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA projets datamining contrôle
Message de suivi envoyé à Pôle Emploi le .

Refusé

Commission de vidéoprotection
Message de suivi envoyé à Préfecture - Calvados le .

En retard (plus de 30 jours)

Analyses de qualité de l’eau
Message de suivi envoyé à Mairie - Plouvara le .

En attente de classement

Résiliation association
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .

Information non détenue

Contrat de sous-traitance avec Bitly Europe GmbH
Réponse de Mairie - Nice le .

En retard (plus de 30 jours)

Statistiques verbalisation
Réponse de Préfecture - Gironde le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Maritime le .

En attente de classement

Moyenne et écart type par matière de tous les collégiens en 3e de l'Académie de Paris
Réponse de Rectorat - Académie de Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Besançon le .

Partiellement aboutie

Schéma triennal de formation, plan annuel de formation établis par le CFJA
Réponse de Conseil d’État le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Baud le .

Refusé

Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Demande de conventions signées par des DEETS
Réponse de Ministère du travail le .

Information non détenue

Rapports d'activités et comptes-rendus d'Assemblées Générales de l'ARAE
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Partiellement aboutie

CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

Notes de service et circulaires sur le Programme National pour l'Alimentation
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .

En attente de classement