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Demande envoyée à Mutualité sociale agricole (MSA) Alpes-Vaucluse - accueil d'Avignon le .
Erreur lors de l'envoi
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J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orienta...
Observatoire n°2020-06 intitulé : « Observatoire de l’armée de Terre 2035 ».
Demande envoyée à Ministère des Armées le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
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Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Métropole de Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Lien avec les entreprises de "quick commerce"
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Cher/Chère Ministère de l'économie et des finances,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Madame,
Pour faire suite à votre demande en date du 1er juin dernier, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un tableau récapitulatif des dépen...
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Demande envoyée à Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .
Très en retard.
Cher Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhai...
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Demande envoyée à Conseil départemental - Guyane le .
Très en retard.
Monsieur le Président du Conseil départemental de la Guyane,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais j...
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Demande envoyée à Conseil départemental - Ardèche le .
Très en retard.
Monsieur le Président du Conseil départemental de l'Ardèche,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais j...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Eure le .
Envoyée par courrier postal.
Monsieur le Président du Conseil départemental de l'Eure,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Isère le .
Très en retard.
Monsieur le Président du Conseil départemental de l'Isère,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Yvelines le .
Très en retard.
Monsieur le Président du Conseil départemental des Yvelines,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais j...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Aisne le .
Très en retard.
Monsieur le Président du Conseil départemental de l'Aisne,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je...
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Demande envoyée à Conseil départemental - Lot le .
Très en retard.
Monsieur le Président du Conseil départemental du Lot,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n'ai...
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Demande envoyée à Conseil départemental - Nord le .
Aboutie
Monsieur le Président du Conseil départemental du Nord,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n'a...
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Demande envoyée à Conseil départemental - Ariège le .
Très en retard.
Monsieur le Président du Conseil départemental de l'Ariège,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je...
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Demande envoyée à Conseil départemental - Var le .
Très en retard.
Monsieur le Président du Conseil départemental du Var,
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Demande envoyée à Conseil régional - Guadeloupe le .
Très en retard.
Monsieur le Président du Conseil départemental de la Guadeloupe,
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Demande envoyée à Conseil départemental - Moselle le .
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Monsieur le Président du Conseil départemental de la Moselle,
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Monsieur le Président du Conseil départemental de la Manche,
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Très en retard.
Monsieur le Président du Conseil départemental de la Vienne,
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Demande envoyée à Conseil départemental - Aude le .
Aboutie
Monsieur le Président du Conseil départemental de l'Aude,
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Demande envoyée à Conseil départemental - Finistère le .
Très en retard.
Monsieur le Président du Conseil départemental du Finistère,
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Demande envoyée à Conseil départemental - Rhône le .
Très en retard.
Monsieur le Président du Conseil départemental du Rhône,
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Demande envoyée à Conseil départemental - Eure-et-Loir le .
Partiellement aboutie
Monsieur le Président du Conseil départemental de l'Eure-et-Loire,
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Demande envoyée à Conseil départemental - Charente-Maritime le .
Très en retard.
Monsieur le Président du Conseil départemental de la Charente-Maritime,
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