Demandes similaires à 'Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption' (page 17)
Demande des grands livres comptables des communes Françaises pour 2023 et 2024
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement
Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom
Demande envoyée à Syane le .
Très en retard
Grilles indiciaires pour le calcul de la rémunération des agents contractuels
Réponse de Premier ministre le .
Partiellement aboutie
Dans le cadre du Processus de Khartoum, compte-rendus des réunions tenues à l'initiative du Ministère du l'Intérieur et des activités de Civipol
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Bilan de la réforme des diplômes en travail social de 2018
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Information non détenue
l’algorithme IAlim
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
En attente de classement
Demande de documents relatifs au projet SERENITY
Réponse de BPIfrance le .
Demande de recours gracieux effectuée
La Quadrature du Net, expérimentation algorithme datamining CSS, ex CMU-C
Demande envoyée à Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .
Aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .
Withdrawn by the requester
Documents relatifs à l'installation d'Infrastructures de Recharge de Véhicule Électrique à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .
Partiellement aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .
Aboutie