Cher Monsieur,
Nous revenons vers vous à la suite de votre demande de communication de
documents relatifs au dossier d'enregistrement de la cert...
Monsieur,
Suite à votre demande je vous précise que la commune de Dunkerque ne dispose pas des informations que vous demandez, la question relevant de...
adame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe le courrier de réponse à votre demande
par message électronique du 16 juillet 2022.
Je vous en souhaite...
Bonjour Monsieur,
suite à votre demande du 16 septembre dernier, vous trouverez ci-joints
les éléments demandés relatifs à l'appel à projet "financem...
Monsieur,
Vous avez sollicité, par courriel en date du 15 janvier 2024 ci-dessous,
une demande de communication de documents administratifs.
J...
Cher/Chère Mairie - Fillière -Saint-Martin-Bellevue - 74282-05,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administ...
Monsieur,
Par message du 23 juillet dernier, vous avez souhaité obtenir
communication des bulletins d'information COVID-19.
Les points de...
Cher Monsieur,
En réponse à vos demandes de communication de documents qui nous sont
parvenues les 24 et 29 mars derniers, vous trouverez ci-apr...
Bonjour,
Suite à votre seconde interpellation, je n'ai pas d'autres informations à vous communiquer, si ce n'est vous dire que le site du Département"...
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande et vous informons que celle-ci a
été transmise au service compétent.
Cordialement
Le...
Monsieur,
En réponse à votre demande reprise ci-dessous pour mémoire, vous voudrez bien trouver les éléments ci-joints dont la communication relève du...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Monsieur,
La Commission nationale du débat public a été chargée d'une mission de
conseil et d'expertise pour la préparation du Grand débat national....
Bonjour,
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes les différents éléments demandés.
Cordialement
Olivier MARTINY
Directeur
Sec...
Madame, Monsieur,
En réponse à votre mail du 28 mars 2024 rappelé ci-dessous, vous trouverez
en pièces jointes les notes de frais du Maire pour la p...
Monsieur,
Vous souhaitez obtenir la communication du « Rapport du ministre chargé de la santé » présenté au Premier ministre pour décréter l'Etat d'Ur...
Réf : CF
Bonjour Monsieur Goubert,
Comme suite à votre courriel du 29 mars, les Archives départementales
détiennent une partie des cahiers citoyens...
A l'attention de Monsieur Rémy GOUBERT
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre demande.
Cordialement,
Archives Départementale...
Monsieur,
En réponse à votre demande de ce jour, relative à la consultation des cahiers de doléances déposés aux Archives départementales de l'Essonn...
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande, nous vous adressons en pièces jointes,
- les frais de déplacement du Maire de 2020 à 2024
- les frais de...
Bonjour,
Comme suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments relatifs aux subventions au titre des années 2019 et...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...