Demandes similaires à 'Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection' (page 17)

Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 7 novembre 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'ai bien transmis votre demande au service concerné. Cordialement. Yohann Brunet Chargé de relations médias | Service de la communi...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de la Haute-Saône le 26 avril 2024.

En attente de classement

Monsieur, Les Archives départementales de la Haute-Saône conservent environ 200 cahiers citoyens, sous la cote 2163 W. Vous trouverez ci-joint le borde...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de la Meuse le 12 avril 2024.

En attente de classement

Bonjour, Vous trouverez en fichiers joints la réponse à votre demande. Bonne réception. Monique HUSSENOT Référent technique secteur accueil d...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de l’Eure le 8 avril 2024.

En attente de classement

Monsieur, Par votre courrier électronique du 29 mars dernier, vous m'avez demandé la communication des cahiers de doléances du Département de l'...

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption

Réponse de Mairie - Rennes le 3 avril 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous. Je vous prie de trouver, en pièce-jointe, les documents illustr...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Oise le 2 juillet 2020.

Très en retard.

Bonjour, Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents. Nous restons à votre disposition. Bien cordialement,...

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption

Réponse de Mairie - Strasbourg le 27 mars 2023.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous informe des éléments ci-après : La cartographie des risques d’atteinte à la...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le 4 avril 2024.

En attente de classement

Monsieur le Président, J'ai bien reçu votre courriel du 29 mars dernier par lequel vous sollicitiez la communication des "cahiers de doléances numér...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le 7 avril 2023.

Information non détenue

Monsieur YOUSSR, Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces-jointes le courrier de réponse à votre demande de communication des documents re...

Les statuts de l'association syndicale libre studio brazza

Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Libourne 1 le 19 décembre 2022.

Envoyée par courrier postal.

Monsieur Pour obtenir une copie d'acte, il convient d'adresser au : SPF de LIBOURNE 1 6 RUE PAUL BERT BP 228 33505 LIBOURNE CEDEX en double...

Obtenir un acte de propriété

Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Angers 1 le 26 septembre 2023.

En attente de classement

Bonjour, Pour obtenir la copie d'un acte au Service de la Publicité foncière, vous devez compléter le formulaire ci-joint et nous le transmettre acc...

Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon

Demande envoyée à Mairie - Lyon le 4 janvier 2024.

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, dans la demande précédente https://madada.fr/demande/demande_de_donnees_de_verbalisat#incoming-1784 vous nous avez fourni les donn...

Demande de données de verbalisations des cyclistes sur le territoire de la ville de Lyon

Demande envoyée à Mairie - Lyon le 5 janvier 2023.

Aboutie

Cher/Chère Mairie - Lyon, L’association La Ville à Vélo œuvre depuis 1994 au développement de la pratique cyclable pour les trajets du quotidien dans...

Demande des données de verbalisation effectuées par les ASVP de la ville de Lyon

Demande envoyée à Mairie - Lyon le 5 janvier 2023.

Aboutie

Cher/Chère Mairie - Lyon, L’association La Ville à Vélo œuvre depuis 1994 au développement de la pratique cyclable pour les trajets du quotidien dans...

Demande des données sur les appels au poste de police concernant les faits de stationnement de véhicule motorisé sur aménagement cyclable

Demande envoyée à Mairie - Lyon le 5 janvier 2023.

Partiellement aboutie

Cher/Chère Mairie - Lyon, L’association La Ville à Vélo œuvre depuis 1994 au développement de la pratique cyclable pour les trajets du quotidien dans...

Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon

Demande envoyée à Mairie - Lyon le 21 septembre 2022.

Aboutie

Cher/Chère Mairie - Lyon, L’association La Ville à Vélo œuvre depuis 1994 au développement de la pratique cyclable pour les trajets du quotidien dans...

Données de verbalisation de stationnement gênant sur Villeurbanne

Demande envoyée à Mairie - Villeurbanne le 13 février 2023.

Très en retard.

Cher/Chère Mairie - Villeurbanne, L’association La Ville à Vélo œuvre au développement de la pratique cyclable pour les trajets du quotidien dans l’e...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Manche le 12 octobre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Suite à la demande formulée via le site de l’association Madada relative à la transmission des documents administratifs suivants : liste...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Vigneux-sur-Seine le 23 mai 2023.

En attente de clarification

Madame, Monsieur, La commune de Vigneux-sur-Seine a bien reçu votre courriel ci-dessous. Néanmoins, nous aurions besoin de précisions. En...

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance

Demande envoyée à Mairie - Aix-les-Bains le 1 mars 2021.

Aboutie