Demandes similaires à 'Demande de communication de documents administratifs relatifs aux autorisations préalable à l’installation d’un système de vidéoprotection sur votre département' (page 12)

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Mairie - Le Pré-Saint-Gervais le .

Très en retard

Directive européenne devoir de vigilance
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Très en retard

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise Briefcam
Demande envoyée à Mairie - Nice le .

Demande de recours gracieux effectuée

Commission de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Calvados le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Demande informations - rue interdisant les contre-sens cyclables en zone 30.
Réponse de Préfecture - Haut-Rhin le .

En retard (plus de 30 jours)

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Vediaud
Réponse de Mairie - Urrugne le .

Partiellement aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture de la Seine-Maritime le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Hauts-de-Seine le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Corrèze le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Drôme le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Réunion le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Calvados le .

Information non détenue

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur la Haute-Vienne de 2021 à 2024
Réponse de Préfecture - Haute-Vienne le .

Refusé

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Côtes-d'Armor le .

En retard (plus de 30 jours)

PV de la sous-commission départementale Sécurité et dans les ERP
Réponse de Préfecture - Gironde le .

Partiellement aboutie

Liste des routes interdites aux poids lourds en Seine-Maritime
Réponse de Préfecture de la Seine-Maritime le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Pyrénées-Orientales le .

Information non détenue

Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Directive européenne devoir de vigilance
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Allier le .

Très en retard

Compostions du CA et status de l'association des maires pour le civisme ( Numéro RNA : W853004364 )
Réponse de Greffe des associations - Vendée (Les Sables-d'Olonne) le .

Partiellement aboutie

Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo-surveillance de la ville de Bayonne
Réponse de Mairie - Bayonne le .

Partiellement aboutie

Liste des notes de frais de Juin 2020 à aujourd'hui.
Réponse de Mairie - Saint-Nazaire 44184-01 le .

Aboutie