Demandes similaires à 'Demande de communication de documents administratifs relatifs à la commission départementale de vidéoprotection' (page 17)
Bonsoir,
Nous accusons réception de votre demande que nous allons traiter dans les
meilleurs délais.
Bine cordialement
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Laurence Pommeret
Dir...
Demande de documents sur la position française sur la loi européenne sur les matières premières critiques
Réponse de Premier ministre le .
Refusé.
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous au sujet de votre de demande de documents administratifs relatifs à la législation européenne sur les matières...
Avis de la sous-commission départementale Sécurité dans les ERP
Réponse de Communauté de communes - Val de l'Eyre le .
Aboutie
Bonjour,
A la suite de votre demande, veuillez trouver ci-joint l'avis de la sous-commission de sécurité incendie pour le projet de rénovation de l'éc...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Le Département accuse réception de votre demande de communication de
documents administratifs.
Vous serez informé des suites qui...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Buxerolles 86041-01 le .
Aboutie
Monsieur,
Comme suite à votre demande, je vous informe que mes services n'ont établi
aucune note de frais de déplacements, de restauration
ou de rep...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie déléguée - Cherbourg-Octeville le .
Aboutie
Bonjour,
Je fais suite à votre demande de communication des notes de frais de Monsieur le Maire, en date du 28/03/2024.
Au vu du nombre de documents...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Craponne le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur Leroy,
Pourriez-vous s'il vous plait me transmettre les statuts de votre association?
Et êtes-vous certifié RGPD?
En vous remerciant,
Bien...
Liens avec le Conseil de Coopération Economique
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonsoir,
Votre demande en date du 14 novembre 2023 concernant la communication " des documents sur ce patronage entre le Conseil de Coopération Économ...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Charente-Maritime le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Depuis le 1er août 2017, par décret N° 2017-779 du 5 mai 2017, il est
demandé aux autorités administratives, dans le but de renforc...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Pierre-du-Perray le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre courriel du 28 mars, veuillez trouver ci-joint les frais de missions en restauration, déplacements et représentations de Domini...
Diagnostic de risques psycho-sociaux pour le Centre de Recherche Inria de Lille
Réponse de INRIA le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Jean-Marc,
Votre demande est en cours de traitement, mais nous nous sommes aperçues
tardivement que la communication du document demandé (seu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montlouis-sur-Loire le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur,
J'accuse réception de votre demande. Celle-ci est en cours de traitement.
Cordialement
Marion LEMAITRE
Service des Archives muni...
Listes des arbres gérés par la ville
Réponse de Mairie - Champigny-sur-Marne le .
En attente de classement
Madame,
L'adresse utilisée ([Mairie - Champigny-sur-Marne request email]) pour faire votre demande n'est pas la bonne. En effet il s'agit de l'adresse...
Rapport de l'Inspection des services de renseignement sur Tracfin
Réponse de Premier ministre le .
Refusé.
Bonjour Monsieur,
Par la présente, j'accuse bonne réception de votre demande.
Je ne parviens pas à ouvrir le lien auquel vous renvoyez. Pourriez-vou...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Herbiers le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
J'accuse bonne réception de votre demande et vous indique qu'elle a bien été
communiquée à Monsieur le Maire ainsi qu'aux services concernés...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les
documents relatifs aux notes de frais, de déplacements du Maire (Etat...
Bonjour Monsieur,
Par la présente, j’accuse bonne réception de votre demande.
L'article L. 311-2 du code des relations entre le public et...
Bonjour,
Pour répondre à votre attente, nous n'avons, sur la période demandée, qu'un mandat établi le 21/04/2023 d'un montant de 353,85 € corresponda...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Chapelle-Saint-Luc le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Votre demande d’accès à des documents administratifs nous est parvenue en
période de préparation budgétaire ; son instruction est en cours...
Madame, Monsieur,
Je suis au regret de ne pouvoir donner une suite favorable à votre demande, la ville de BAUD ne disposant pas à ce jour de répertoir...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Hyères le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous sollicitez un certain nombre de documents concernant les notes de
frais de déplacement du maire , de restauration et de représentati...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Lyon le .
Supprimée par le demandeur.
Bonjour
Pour votre parfaite information, je vous confirme avoir réorienté ce jour
votre demande afférente aux subventions régionales vers la PRA...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bourg-lès-Valence le .
Aboutie
Bonjour
Suite à votre demande, je vous informe qu'il n'y a eu aucun frais ni de déplacements, ni de restauration, ni de représentation versés à Mme Mou...
Bonjour,
Vous trouverez en fichier attaché un état récapitulatif des frais de Monsieur le maire de Villecresnes sur la période courant de juin 2020 à...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Michel-sur-Orge le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour
Le service courrier de la mairie accuse bonne réception de votre mail
votre demande a bien été transféré au service concerné
Cordialement...