Demandes similaires à 'Demande de communication de documents administratifs – Frais de mandat et justificatifs' (page 20)

Tarifs Intercité et TER
Réponse de SNCF Voyageurs le .

Partiellement aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Nancy le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Syndicat Mixte du Lac d'Annecy le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Rivery le .

En attente de classement

Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Terr-eSanté"
Message de suivi envoyé à Agence Régionale de Santé Île-de-France le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Villers-en-Cauchies le .

En attente de classement

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Saint-Augustin (Saint-Germain-en-Laye) le .

Saisine CADA en cours

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Cher le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Pessac le .

En attente de classement

Demande de transmission de note de frais.
Réponse de Mairie - Sablé-sur-Sarthe le .

Aboutie

Jeux Olympiques 2024
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Information non détenue

Budget alloué au plan voiture
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Partiellement aboutie

Dépense et frais du Maire
Réponse de Mairie - Arcueil le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Mas-Grenier le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Naveil le .

Aboutie