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SIG : Références routes métropolitaines
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Information non détenue

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Mairie de Nancy
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Etat des indmnités
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Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Nancy le .

Aboutie

Contours des bureaux de vote des élections présidentielles de 2022
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Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Puyméras le .

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Mutation inter-académique Histoire Géographie 2025
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Notes de frais et justificatifs
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Demande d'accès à un document administratif : mairie de REIMS.
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Avantages immobiliers des anciens Présidents de la République
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Saisine CADA en cours

Comptes Administratifs depuis 2012
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Ressources du Service protection des données du CNRS
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
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