Demandes similaires à 'demande de communication des documents relatif a la video surveillance sur SETE 34200' (page 8)

Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Conseil départemental - Mayenne le .

Aboutie

Charte de l'énergie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Cahier des charges et comparatif des différentes solutions possibles d'hébergement cloud du Health Data Hub
Réponse de Health Data Hub le .

Refusé

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Marseille le .

Partiellement aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Besançon le .

Partiellement aboutie

Liste des propositions soumises au 2ème budget participatif
Demande envoyée à Mairie - Crest le .

Aboutie

Mesures des capteurs de CO2 installés dans les cantines
Demande envoyée à Mairie - Chambéry le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de l'Orne le .

Aboutie

Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo surveillance
Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .

En retard (plus de 30 jours)

Accès aux DCE automatisée
Recours amiable envoyé à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de comptes financiers - Société d’Enrichissement du Tricastin (SET)
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Information non détenue

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Partiellement aboutie

MAIRIE
Réponse de Mairie - Caudan le .

Aboutie

Coût annuel des dépistages proposés à la population française, avec le détail
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Aboutie

Etat des indemnités
Demande envoyée à Collectivité territoriale de Corse le .

Très en retard

Etat des indemnités
Demande envoyée à Collectivité territoriale de Martinique le .

Très en retard

Etat des indemnités
Demande envoyée à Conseil régional - Bourgogne-Franche-Comté le .

Très en retard

Etat des indemnités
Demande envoyée à Conseil régional - Bretagne le .

Très en retard

Etat des indemnités
Demande envoyée à Conseil régional - Centre-Val de Loire le .

Très en retard