Demandes similaires à 'Demande de communication des notes de frais du Maire' (page 9)

Plan d'investissement voirie départementale
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pierre-Bénite le .

Aboutie

Notes de frais
Demande envoyée à Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées. Commentée le .

Aboutie

Rapports de l'IGA et de l'IGSC
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Plan de Gestion de Trafic Départemental
Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Bail emphytéotique TRIGANCE VAR
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Ponts-de-Cé le .

Aboutie

Rencontre entre la commission européenne et les autorités françaises le 9 juin 2022
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brignais le .

Waiting clarification

Vidéosurveillance
Demande envoyée à Mairie - Arles le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo surveillance
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

En retard (plus de 30 jours)

documents relatif aux aides et subventions de l'association Manin Sport Paris Est
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais 2024
Réponse de Mairie - Obernai le .

Aboutie

Avis du Comité Analyse Recherche Expertise (CARE) sur le Covid-19
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Partiellement aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Aude le .

Partiellement aboutie

Demande de documents administratifs concernant les équipes pluridisciplinaires et le RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de FEDERATION FRANCE VICTIME
Réponse de Ministère de la Justice le .

Partiellement aboutie

Dossier d'autorisation environnementale relatif à l'aménagement de la RN 21 entre La Croix-Blanche et Monbalen
Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .

Aboutie

Demande d’exploitation des ressources
Demande envoyée à Mairie - Gisors le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .

En attente de classement

Dossier de Consultation des Entreprises 25-040 "Partenariat d'innovation pour la conception et la construction de structures pénitentiaires pour courtes peines"
Réponse de Ministère de la Justice le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lambersart le .

Aboutie

Notes de frais de Monsieur le maire
Clarification envoyée à Mairie - Provins le .

En retard (plus de 30 jours)