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Bonjour,
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l'ouverture des données publiques. Malheureusement, en l'état actuel...
échanges entre le ministère et l'UCFF
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Bonjour Monsieur,
J’accuse réception de votre courriel du 8 février 2024 par lequel vous
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Notes de Frais - Présidente du Conseil départemental des Bouches du Rhône
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Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
J’accuse réception de votre courriel du 20 juillet 2023 par lequel vous
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- le c...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Très en retard.
Bonjour Open Knowledge France,
Vous venez de m'envoyer un email. La Mairie de Pradines utilise le
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Communication notes de frais de Mr le Maire.
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Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur ,
En réponse à votre demande, en application de la loi n°78-575 du 17
juillet 1978 relative aux documents administratifs , vous...
Bonjour Monsieur SAVAETE,
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Au titre des dispositions de l'article L311-1 du cod...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Nièvre le .
En attente de classement
Monsieur,
Dans votre demande du 29 mars 2024, vous nous avez demandé la
communication des cahiers de doléances numérisés du département de la
Nièvre...
Bonjour Monsieur,
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dès que l'ensemble des documents aura été récupéré auprès...
Bonjour Monsieur
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Bonjour Monsieur POURÉ,
A la suite de votre courriel du 27/08/2021 ci-dessous, je vous prie de
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Échanges entre le ministère et Arkema
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Bonjour,
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Bonjour,
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les éléments demandés.
Cordialement,
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Bonjour,
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Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
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Données essentielles des conventions de subvention
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