Demandes similaires à 'Demande de documents administratif // Etat des indemnités' (page 20)

Vidéoprotection

Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le 7 novembre 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur POURÉ, A la suite de votre courriel du 27/08/2021 ci-dessous, je vous prie de trouver ci-dessous les éléments demandés. 1. la li...

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Réponse de Syndicat départemental d'énergies de l'Ardèche le 19 juillet 2023.

Information non détenue

Monsieur, J'ai bien noté que votre demande de communication était effectuée au titre du droit d'accès aux documents administratifs et qu'elle co...

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales

Demande envoyée à Mairie - Malemort-du-Comtat le 27 avril 2023.

Très en retard.

Chère Mairie, En application du livre III du Code des relations entre le public et l'administration, de l'article L2121-26 du Code général des collec...

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales

Demande envoyée à Mairie - Saint-Saturnin-lès-Avignon le 27 avril 2023.

Très en retard.

Chère Mairie, En application du livre III du Code des relations entre le public et l'administration, de l'article L2121-26 du Code général des collec...

Non réponse aux demande de consultaiton des actes administratifs depuis début 2020

Réponse de Union des Groupements d'Achats Publics le 17 juin 2021.

En attente de clarification

Cher Monsieur, Faisant suite à votre saisine, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint notre réponse à votre demande de communication porta...

Jeux Olympiques

Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 6 août 2021.

Aboutie

Monsieur, Je viens de vous envoyer un mail à l’instant mais n’étant pas sûre qu’il soit passé à cause des pièces trop lourdes, je vais réitérer...

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Réponse de Préfecture - Aude le 2 décembre 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur, En réponse à votre demande formulée par courriel ci-après, veuillez trouver ci-joint copie du courrier en date du 19 novembre 2021...

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Réponse de Préfecture - Gard le 3 août 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur, tout d'abord, veuillez nous excuser de cet oubli concernant votre demande de documents administratifs. Vous trouverez en pièces jo...

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Réponse de Préfecture - Loire le 23 novembre 2021.

Refusé.

Bonjour, Nous avons été destinataires de votre demande ci-dessous. Les documents sollicités sont effectivement communicable à l'usager qui les dema...

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Réponse de Préfecture - Isère le 7 décembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'accuse bonne réception de votre demande de communication de documents administratifs que j'ai redirigée vers le service métier, compétent...

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Demande envoyée à Préfecture - Ain le 4 décembre 2020.

Aboutie