Demandes similaires à 'Demande de documents administratif // Etat des indemnités' (page 12)
Cher/Chère Mairie,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des élu-es du...
Cher/Chère Mairie,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des élu-es du...
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Instruction N°SGMCAS/DNS/2023/92 du 25 mai 2023 et rapport de l'Igas sur la DNS et la gouvernance du numérique en santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Monsieur,
Par demande initiale ci-dessous, puis par demande d'avis à la CADA
n°20234594, vous avez souhaité obtenir communication de :
- l'ins...
Monsieur,
Votre message a bien été réceptionné et transmis au service concerné.
Réponse sera faite dans les meilleurs délais.
Bien cordialement...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Map Revelation
Réponse de Mairie - Agde le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Nous ne pouvons donner suite à votre demande car ce dossier a été géré par la Communauté d'agglomération Hérault-Méditerranée.
Je re...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gard le .
Très en retard.
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre courriel et transmis celui-ci à la Direction du
Conseil Départemental du Gard compétente pour traiter votre...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Landes le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Conseil départemental - Landes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite r...
Comptes de gestion et comptes tiers
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Très en retard.
Cher/Chère Conseil départemental - Bouches-du-Rhône,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Savoie le .
Aboutie
Cher Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de communication de document administratifs portant sur les données essentielles des marchés publics e...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Demande envoyée à Conseil départemental - Pas-de-Calais le .
Aboutie
Cher/Chère Conseil départemental - Pas-de-Calais,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je sou...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Demande envoyée à Conseil départemental - Oise le .
Très en retard.
Cher/Chère Conseil départemental - Oise,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Maine-et-Loire le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Pour faire suite à votre message, je vous informe que je fais suivre par
la présente transmission votre demande d'information au Pôle sécu...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Charente-Maritime le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Votre question ne relève pas de la compétence du pôle départemental des
armes de Jonzac.
Aussi votre message a été transmis à la sous-pré...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .
Très en retard.
Bonjour, je vous remercie de me prouver que vous n'êtes pas un robot
Cordialement
-----Message d'origine-----
De : PATRON <[FOI #103 email]>
Envoyé :...
Notes de Frais - Présidente du Conseil départemental des Bouches du Rhône
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Demande de recours gracieux effectuée
A l'attention de la Présidente du conseil départemental des Bouches-du-Rhône et de ses services
Cher/Chère Conseil départemental - Bouches-du-Rhône,...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture de Corse-du-Sud le .
Demande de recours gracieux effectuée
* « Madame, Monsieur, la préfecture de la Corse-du-Sud a bien reçu votre
courriel. Il va être transmis au service
concerné par votre demande. Une ré...
État des indemnités
Réponse de Communauté d'agglomération - Deux Baies en Montreuillois le .
Aboutie
Monsieur,
Je vous prie de trouver, ci-joint, les liens :
- vers le BP2020 :
[1]https://cloud.ca2bm.fr/index.php/s/gdoaj6XKjZF7Yz4?dir...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieurt Savaete,
Le 24 février dernier, vous avez effectué un recours, après avoir
sollicité le Conseil Départemental de la Nièvre en novem...