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Madame, Monsieur,
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
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En applicatio...
Bonjour Monsieur Léchenet,
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Aboutie
Bonjour Monsieur Lacombe,
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[1]https://trouver.datasud.fr/dataset/autorisations-de-voirie-du-domaine-publi...
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande d'accès à informations du 19 avril 2021 dont l'objet était 'Etat indemnit...
Monsieur,
Par mail adressé le 3 février 2022, vous avez demandé au Département du
Cantal la communication du programme d’investissement sur la v...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Information non détenue
Madame, Monsieur,
Nous vous remercions de votre intérêt et avons pris bonne note de votre
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Etat indemnités conseillers municipaux
Recours amiable envoyé à Mairie - Rouen le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande d'accès à informations du 19 avril 2021 dont l'objet était 'Etat indemnit...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Martin-lez-Tatinghem le .
Très en retard.
Bonjour, nous avons bien pris connaissance de votre message. Nous vous
informons que Monsieur Patrick TILLIER a été élu Maire de
Saint-Martin-lez-Tat...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .
Supprimée par le demandeur.
Monsieur, bonjour
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la liste des
subventions versées par la Ville en 2021 et 2022.
Concerna...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Orne le .
Très en retard.
Monsieur,
Vous pouvez accéder aux données essentielles
1) des marchés publics et concessions du Département de l'Orne au
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Données essentielles des conventions de subvention
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Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Vous souhaitez accéder aux Données essentielles des conventions de subventions du Département de la Sarthe. Je tenais à vous préciser que l...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Recours amiable envoyé à Préfecture - Essonne le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère section armes,
Merci de votre réponse. En considérant donc que le contenu du document est concerné par la sécurité publique, il reste néan...
Bonjour,
Je souhaite échanger avec vous sur les motivations de votre demande.
Pouvez-vous m'indiquer SVP un numéro de téléphone.
Vous remerciant...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
Aboutie
Bonjour,
vous trouverez ci-joint les éléments demandés dans votre mail du 25
janvier dernier
Cordialement,
[1][IMG]
Philippe CROS
Directeur délég...
Cher/Chère Conseil départemental - Gironde,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Très en retard.
Bonjour,
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Dans cette attente, vous pouvez contacter mes collègues :...
Monsieur,
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[1]2023 notes frais
[2]2022 notes frai...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Charente-Maritime le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour Monsieur,
Nous transmettons votre message à la Direction des Affaires Financières et
Juridiques.
Restant à votre entière disposition,
Cordi...
Données essentielles des conventions de subvention
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Bonjour,
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Dans cette attente, vous pouvez contacter mes collègues :
- du p...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard.
Nous avons bien pris connaissance de votre message. Veuillez prendre note de la nouvelle adresse du Conseil départemental de l'accès au droit pour vos...
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Très en retard.
Nous avons bien pris connaissance de votre message. Veuillez prendre note de la nouvelle adresse du Conseil départemental de l'accès au droit pour vos...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Permanence dinformation et dorientation juridiques de Dax le .
Très en retard.
Nous avons bien pris connaissance de votre message. Veuillez prendre note de la nouvelle adresse du Conseil départemental de l'accès au droit pour vos...