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Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
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pièce jointe afférente.
Cordialement.
Le 24...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Dommartin le .
Très en retard.
Bonjour,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
Supprimée par le demandeur.
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre demande de communication d'information complémentaire.
Bien cordialement,
Conseil départementa...
Patrimoine immobilier
Recours amiable envoyé à Métropole - Bordeaux le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Métropole - Bordeaux,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai souhaité recevoir...
Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
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décembre 2020
Réf : 3706(2)/La Quadrature du Net/RM
Madame, Monsieur,
...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Monsieur,
Voici les éléments demandés.
- le lien de notre profil acheteur pour accéder aux données essentielles
(format JSON) :
[1]https://www.marc...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Conseil départemental - Manche le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes les éléments
que nous pouvons vous fournir.
Bien cordialement,
Département...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les listes liées aux
subventions accordées par la CTG pour les exercice 2021, exercice 2022...
Rapport des experts réalisé le 30/06/2023 attestant de la nécessité d'abattre en urgence les 4 arbres Paulownias de la place Laurent-Terzieff-et-Pascale-de-Boysson, 75006 Paris.
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
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Pour faire suite à votre demande en date du 30 juillet dernier, vous
trouverez en PJ les quatre rapports d’expert r...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Bonjour,
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priant d’excuser notre délai de réponse, je suis en mesure de vous...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bréauté le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
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Cordialemen...
Demande de communication de rapport présenté en séance plénière
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de communication des rapports présentés
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
Aboutie
Bonjour,
vous trouverez ci-joint les éléments demandés dans votre mail du 25
janvier dernier
Cordialement,
[1][IMG]
Philippe CROS
Directeur délég...
Base d'accidentologie du SNOSM
Demande envoyée à Ecole Nationale de Ski et d'Alpinisme le .
Très en retard.
Cher/Chère Ecole Nationale de Ski et d'Alpinisme,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je sou...
Bonjour Monsieur,
L’article L 2123-24-1-1 du CGCT, issu de la loi du 27 décembre 2019 dite «
engagement et proximité », dispose que « Chaque ann...
Madame, Monsieur,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Erreur lors de l'envoi
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Toulouse 2 le .
Erreur lors de l'envoi
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RATP durant le mouvement social contre la réforme des retraites 2019-20
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Bulletins quotidiens d'information sur la covid-19 de la cellule de crise nationale
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Demande d'accès aux données d'utilisation de StopCovid/TousAntiCovid en open data
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Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
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Etude réversibilité 2021 du Health Data Hub
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
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Cher Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhai...
Bonjour,
Comme suite à votre demande et à notre accusé réception, vous trouverez en
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Bien cordialement,
Pas...