Monsieur,
J'ai bien reçu votre demande et vous prie bien vouloir trouver ce qui suit
en retour.
Je vous informe au préalable que nous...
Bonsoir,
Pour faire suite à votre demande,
Je vous prie de bien vouloir trouver, en attache du présent mail, les documents sollicités.
Vous remercia...
Monsieur,
Conformément à l’article L.311-9 du code des relations entre le public et
l’administration, le droit d'accès aux documents administrat...
Monsieur,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs, vous trouverez ci-joint un courrier à votre attention, accompagné d'une...
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint un courrier de la part du maire de Loire-Authion,
ainsi que ses pièces jointes.
Cordialement
[1...
Bonjour,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs en date du 1er juin 2023, vous trouverez ci-joint un courrier de réponse à...
Madame, Monsieur,
Je fais suite à votre demande de communication du répertoire
d'informations publiques.
La commune ne possède pour l'...
Monsieur,
Mon précédent message n’étant pas parti, je vous adresse les documents
sollicités via onedrive.
[1]2023 notes frais
[2]2022 notes frai...
Monsieur,
Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal de
Boulogne-Billancourt a décidé de fixer les indemnités pour frais de
représe...
Monsieur
Par courriel du 28 mars 2024, vous avez adressé une demande de communication des notes de frais de déplacements, de restauration et de représ...
Bonjour,
Voici les éléments pour le maire de Mayenne
Cordialement,
Corinne DELEURME
Responsable du Service Relations avec le Public
Direction d...
Bonjour Monsieur,
Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal a décidé de fixer
les indemnités pour frais de représentation du maire...
Bonjour Monsieur Leroy,
Je fais suite à mon message du 4 avril dernier à 1h02 portant sur votre
demande ci-dessous, qui appelle les éléments de répo...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Monsieur,
Vous trouverez joints les éléments de réponse à votre demande concernant la Ville de SAINT-CYR-SUR-LOIRE.
Les services se tiennent à votre...
Monsieur le Président,
Nous avons pris connaissance de votre mail du 28 mars 2024, aux termes
duquel vous sollicitez, au titre du droit d'accès aux d...
Monsieur le Président,
Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les éléments demandés.
Je vous remercie de bien vouloir me confirmer la réc...
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi
que les pièces afférentes.
Cordialement.
-----...
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande de communication du document
administratif suivant : " Rapport d'activité de l'a...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande reçue par courriel en date du 31 mai
2023, vous trouverez ci-joints les documents demandés.
Cor...
Monsieur le Président,
Vous avez sollicité par mail du 17 avril 2024 l’accès à des documents administratifs.
Le Conseil Municipal a attribué au maire...
Monsieur,
Après renseignements pris auprès des services compétents, il n’y a aucune
note de frais de déplacement, de restauration ou de représentati...
Monsieur,
Par courriel du 28 mars 2024, vous avez adressé une demande de
communication des notes de frais de déplacements, de restauration et de...
Monsieur,
Conformément à l’article L.311-9 du code des relations entre le public et l’administration, le droit d'accès aux documents administratifs es...
Monsieur le Président, Monsieur Leroy,
Par courriel en date du 28 mars, vous sollicitez la commune de Croix afin d'obtenir la communication des frais...