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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Partiellement aboutie

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Malemort le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Oise le .

En attente de classement

Note de frais maire de la roque d'antheron
Réponse de Mairie - La Roque-d'Anthéron le .

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Note de frais du maire
Réponse de Mairie - Loudun le .

Aboutie

Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Provence-Alpes-Côte d'Azur le .

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Demande informations de verbalisation : Houssen
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Aboutie

Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .

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Notes de frais du maire de Bron
Réponse de Mairie - Bron le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .

Aboutie

Notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brindas le .

Information non détenue

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Partiellement aboutie

Échanges entre GECINA et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

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Aides publiques aux promoteurs immobiliers
Demande envoyée à Premier ministre le .

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Registre(s) des activités de traitement de données à caractère personnel de l’administration
Réponse de Hospices civils de Lyon (HCL) le .

Refusé

Attribution du marché de l'OPAHRU
Réponse de Mairie - Bayonne le .

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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture de la Seine-Saint-Denis le .

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– Finances communales (2020-2024)
Demande envoyée à Mairie - Beaumont-sur-Oise le .

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Demande de communication des frais de note du Maire
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Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
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Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture - Nogent-sur-Seine le .

Très en retard

Échanges entre l’UNION RÉGIONALE POUR L’HABITAT HAUTS-DE-FRANCE et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

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Liste des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - La Tranche-sur-Mer le .

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