Demandes similaires à 'Demande des compte d'immobilisation' (page 15)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Chapelle-Saint-Luc le .

Aboutie

Nuisances sonores
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Saisine CADA en cours

Documents administratifs - 6232 « Fêtes et cérémonies » et 6257 « Réceptions »
Demande envoyée à Métropole - Montpellier Méditerranée le .

Saisine CADA en cours

Documents administratifs - 6232 « Fêtes et cérémonies » et 6257 « Réceptions »
Demande envoyée à Mairie - Montpellier le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie de Bordeaux
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Demande de recours gracieux effectuée

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Eaubonne le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Dax le .

Aboutie

Notes de frais Carole Delga
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Neuvecelle le .

En attente de classement

PIAs / DPIAs liées à FATCA
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Etudes réalisée par SNCF Réseau (anciennement Résau Ferré de France) concernant plusieurs projets de transport pour la Région Sud
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Monts le .

En attente de classement

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Aboutie

Communication de bulletins de salaires
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Blois le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castelsarrasin le .

Aboutie

Subventions accordées par la Mairie de Lille
Réponse de Mairie - Lille le .

En attente de classement

Demande de communications des documents administratifs liés au relèvement à 90km/h
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Aboutie

Proces Verbaux élections de parents d'élèves de 2020 à 2025 inclus, et extract ECECA pour la même période
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Versailles le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Cloud le .

Aboutie

Note de frais M. le maire
Réponse de Mairie - Joué-lès-Tours le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .

En attente de classement

Demande du code source et des exigences minimales matérielles et logicielles de France identité
Réponse de Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques le .

Partiellement aboutie

Comptes Administratifs depuis 2012
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Roubaix le .

Refusé