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Aboutie
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Aboutie
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Réponse de Mairie - Vovray-en-Bornes le .
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Aboutie
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Réponse de Archives départementales de la Haute-Saône le .
En attente de classement
Cahiers de doléances numérisés
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Partiellement aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
Aboutie
Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .
Aboutie