Demandes similaires à 'Détail d'écritures comptables 2019 et 2020 (insertions, ...)' (page 20)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments demandés, par message ci-dessous du 28 mars dernier.
Bien cordialement
O.C...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Dieulefit Bourdeaux le .
Très en retard.
Bonjour monsieur,
Veuillez trouver ci-joint le registre de traitement de la CCDB. Les fiches
de traitement ne sont pas encore mises à jour: nous avon...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .
Aboutie
Bonjour Monsieur LECHENET,
Comme suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l’état annuel 2020
des indemnités perçues par les conseillers dé...
Demande de communication de plusieurs documents administratifs
Réponse de Communauté de communes - Quatre Vallées le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe les documents demandés concernant les
vacataires. A ce jour, pour 2023, il n'y a pas eu de vacataires recru...
Bonjour,
En réponse à votre courriel du 28 mars dernier et après recherches, je
vous confirme que sur la période courant de juin 2020 à aujourd'...
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint la liste des subventions accordées par la Ville du Havre en 2021 et 2022. La liste des subventions 2023 pourra vous...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Mayenne le .
Aboutie
Madame Léchenet,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l’état des
indemnités des élus du CD53 au titre de l'article L3123-19-2-1...
Documents relatifs à l'installation de caméras de surveillance à Peltre
Demande envoyée à Mairie - Peltre. Commentée le .
Aboutie
Dans l'attente d'une réponse de la mairie de Peltre, voici l'avis retourné par la CADA :
Avis n° 20227926 du 26 janvier 2023
Monsieur X a saisi la Co...
Bonjour,
Suite à l'avis positif de la CADA dans sa séance du 15 avril 2021 concernant la possibilité de publier la thermographie aérienne en ligne, ma...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Orne le .
Refusé.
Bonjour,
J'ai bien pris connaissance des données transmises et je vous remercie pour votre réponse.
Cependant, votre place de marché électronique pr...
Bonjour,
Afin de revenir vers vous pour cerner les contours de votre demande, je vous prie de bien vouloir vous identifier préalablement.
Bien cordia...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pyrénées audoises le .
Information non détenue
Bonjour,
La communauté de communes des Pyrénées Audoises poursuit le travail de mise en conformité avec les obligations applicables à l'EPCI depuis le...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint le document demandé.
Bien cordialement,
Pia KONITZ
Directrice ● Direction de la V...
Liste des collectivités locales qui transmettent leurs budget de manière dématérialisée
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Très en retard.
Bonjour Mne Gourault ,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs et des articles du CRPA relatifs à...
CADA: Livre Blanc groupe de travail "Technologies"
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, l'association La Quadrature Du Net (LQ...
CADA: Livre Blanc groupe de travail "Technologies"
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, l'association La Quadrature Du Net (LQ...
Demande de documents administratifs relatif à votre partenariat avec l'entreprise Huawei
Demande envoyée à Mairie - Valenciennes le .
Aboutie
Madame, monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Documents administratifs relatif au contrat entre l’entreprise IBM et la ville de Toulouse concernant les caméras de vidéosurveillance
Demande envoyée à Métropole - Toulouse le .
Demande de recours gracieux effectuée
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des documents administr...
Documents administratifs relatif au contrat entre l’entreprise IBM et la ville de Toulouse concernant les caméras de vidéosurveillance
Demande envoyée à Métropole - Toulouse le .
Très en retard.
Cher/Chère Métropole - Toulouse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Solution safe city fournie par la société DAHUA
Demande envoyée à Mairie - Brienon-sur-Armançon le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Depuis 2019, votre commune est équipée d'une solution safe city commercialisée par la société DAHUA.
En application de la loi n° 78-575 du...
Bonjour,
Début mai, le ministère de l'Intérieur a annoncé la signature d'un contrat avec la société MOTOROLA pour la fourniture de 30 000 caméras-pié...
Système centralisé de contrôle aux frontières (CCAF)
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Très en retard.
Bonjour,
En janvier 2021, les entreprises IDEMIA et SOPRA STERIA ont été choisies par le ministère de l'Intérieur pour la conception, la réalisation,...
Bonjour,
En 2020, le ministère de l'Intérieur a reconduit le contrat avec la société COGNITEC pour l'utilisation de son logiciel FaceVACS-DBScan à de...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise HikVision
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .
Information non détenue
Monsieur ,
Je fais suite à votre demande du 3 mai 2021, ci-dessous, par lequel
vous sollicitez communication des documents et annexes en notre po...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise HikVision
Demande envoyée à Mairie - Aix-les-Bains le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...