Demandes similaires à 'Diffusion de la base de données BASOL' (page 10)

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Somme le 10 décembre 2020.

Aboutie

Madame Houbart, Je suis sincèrement désolé mais je n'arrive pas à reproduire la procédure que vous décrivez. Si j'arrive bien à sélectionner l'entit...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Landes le 2 mars 2021.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Notre messagerie est protégée contre les spams et autres courriels indésirables. Elle nécessite une authentification pour que vos...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Conseil départemental - Landes le 7 mars 2023.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Notre messagerie est protégée contre les spams et autres courriels indésirables. Elle nécessite une authentification pour que vos...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Landes le 17 mars 2023.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Notre messagerie est protégée contre les spams et autres courriels indésirables. Elle nécessite une authentification pour que vos...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Chevincourt le 15 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Notre ancienne adresse [Mairie - Chevincourt request email] ne sera plus valable à partir du 23/01/2023. Merci de prendre note de notre nouvel...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Landes le 26 septembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

[1]Logo Bonjour, Notre messagerie est protégée contre les spams et autres courriels indésirables. Elle nécessite une authentification pour que vos...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Landes le 25 janvier 2024.

Supprimée par le demandeur.

[1]Logo Bonjour, Notre messagerie est protégée contre les spams et autres courriels indésirables. Elle nécessite une authentification pour que vos...

CADA: Rapport Reconnaissance faciale IGA 2020

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le 9 avril 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...

Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)

Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 28 juin 2023.

Aboutie

Bonjour, Veuillez trouver en pièce jointe les documents sollicités. Bien à vous, [effacé] Chef du service de coordination des activités, innovation...

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance

Réponse de Mairie - Rennes le 13 avril 2021.

Aboutie

Madame, Monsieur, Suite à votre demande en date du 2 mars 2021, je vous prie de trouver ci-joint les arrêtés préfectoraux concernant les système...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Châtenay-sur-Seine le 18 mai 2023.

En attente de classement

Bonjour, Ceci est un message d'echec automatiquement envoye par nos systemes. IL EST INUTILE de contacter le support de votre hebergeur, qui ne peut r...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Loiret le 22 juillet 2020.

Partiellement aboutie

Madame, Bonjour, Pour faire suite à votre demande du 22 juin 2020, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée par le Département d...

Données vecteur des sols dominants en France métropolitaine

Demande envoyée à INRA (Institut National de La Recherche Agronomique) le 29 juin 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère INRA (Institut National de La Recherche Agronomique), En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...

Place Mazagran - Demande de communication des coûts d'investissements

Demande envoyée à Mairie - Lyon le 17 novembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur Le Maire de Lyon, GRÉGORY DOUCET Mairie Centrale 1 place de la Comédie 69001 LYON Lyon, 14 novembre 2023 LETTRE RECOMMANDÉE AVEC ACCUS...

Assainissement non collectif

Demande envoyée à Préfecture - Vaucluse le 22 janvier 2023.

Très en retard.

A l'attention de Madame le Préfet Madame le Préfet, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs ain...

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes

Message de suivi envoyé à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le 5 février 2020.

Très en retard.

Mne Ancarola, Je vous remercie pour votre réponse. Je peux vous communiquer mon adresse email personnelle mais je préférerai que la communication d...

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Oise le 30 novembre 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour Madame Lacaze, Merci pour votre réponse. En allant sur le site de la plate-forme marchés sécurisés j'ai effectivement pu faire une recherch...

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Marne le 7 décembre 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour Madame DUHAZE-GILTARD, Il est possible que ce soit le cas mais en arrivant sur la page d'accueil de votre plate-forme de publication je ne vo...

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Tarn-et-Garonne le 7 décembre 2020.

Aboutie

Madame, Monsieur, Je vous remercie pour votre réponse. La plate-forme AWS permet effectivement la consultation de vos marchés attribués mais elle...

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Guadeloupe le 11 janvier 2021.

Partiellement aboutie

Madame, Je vous remercie de votre réponse et du lien transmis. Je peux bien accéder aux données mais pas sous la forme d'une liste consolidée. Pou...

Audit de sécurité Anssi du Health Data Hub

Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le 27 janvier 2022.

Refusé.

Cher Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhai...

Rapports de l'inspection du travail - Parc National du Mercantour

Réponse de Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le 18 avril 2023.

Refusé.

Monsieur, Nous avons reçu en date du 12 avril 2023 par la plate forme SGAR PACA votre demande de communication des documents administratifs suivants...

Etude Réseau structurant cyclable et Réseau Vélo express

Recours amiable envoyé à Métropole - Bordeaux le 4 janvier 2020.

Aboutie

Cher/Chère Métropole - Bordeaux, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai souhaité recevoir...

Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public

Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le 12 août 2021.

Très en retard.

Monsieur, Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs du 23 juin 2021 dont l’accusé de réception est du 29 juin 2...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le 1 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez les informations demandées sur le jeu de données suivant de la plate-forme data.gouv.fr, en filtrant sur le siren du Départeme...