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Refusé.
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L'ensemble des travau...
Verbalisations infractions - Place Mazagran (quartier Guillotière - Lyon 7ème)
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En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Bonjour,
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1) Aid...
Échanges autours du Décret n° 2022-411 du 23 mars 2022
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Partiellement aboutie
Bonjour Madame
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communication.
- Les échanges mails entre le ministère de la Trans...
Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Refusé.
ENVOI 1/2
Bonjour monsieur,
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communication de la liste des atteintes aux...
Monsieur,
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Monsieur,
Suite à votre demande, conformément au texte cité, je vous prie de trouver ci-joint le tableau annexé au débat d'orientation budgétaire - CM...
Comptes administratifs du budget principal 2019
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Aboutie
Cher/Chère Mairie - Prin-Deyrançon,
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Donnees TousAnticVoid
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Liste des produits éligible aux titres restaurants
Réponse de Commission nationale des titres-restaurants le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
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par vos soin est disponible sous ce lien :
[1]https...
Bonsoir monsieur
Vous trouverez ci-dessous les documents demandés. Il s’agit de l’annexe 3 de
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Aube le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre mail du 2 mars 2021, je vous prie de bien vouloir
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Je res...
Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
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déports des membres des cabinets des ministres, ministres délégu...
Cahiers de doléances numérisés
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En attente de classement
Monsieur le Président,
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Monsieur
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-----M...
Bonjour Monsieur,
Conformément à votre demande de communication de documents administratifs,
je vous prie de trouver en pièces-jointes les éléme...
Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
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Aboutie
Bonjour
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Référentiel de formation et de scolarité à l'Ecole d'administration des affaires maritimes
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Avis du Comité Analyse Recherche Expertise (CARE) sur le Covid-19
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Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
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Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Vous e...
Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
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Demande de recours gracieux effectuée
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Communication du Répertoire électoral unique (REU)
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Refusé.
Monsieur
Vous demandez à l'Insee la communication du Répertoire électoral unique.
Ce fichier contient des données à caractère personnel sus...