Demandes similaires à 'Documents administratifs relatifs à la transparence de la gestion municipale' (page 3)

Code source de l'outil "Proxim'Cité"
Message de suivi envoyé à Clermont Auvergne Métropole le .

Aboutie

Demande des grands livres comptables des communes Françaises pour 2023 et 2024
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En attente de classement

Subventions accordées depuis 2000 par année et par structure bénéficiaire par la ville de Hénin-Beaumont
Réponse de Mairie - Hénin-Beaumont le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande d'accès aux données d'utilisation de StopCovid/TousAntiCovid en open data
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Assignations en justice et décisions de justice dans le cadre des procédures d'expulsions locatives à Lille, Roubaix et Tourcoing et dans la Métropole européenne de Lille
Message de suivi envoyé à Ministère de la Justice le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brignoles le .

Saisine CADA en cours

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonneville 74042-01 le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Communauté de communes - La Vallée de Chamonix Mont-Blanc le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais Carole Delga
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

En attente de classement

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

Aboutie

Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme
Message de suivi envoyé à Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse le .

Information non détenue

Le nombre de descentes policieres qui ont fait partie d’une enquête du Parquet National Financier
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Information non détenue

Le nombre de rapports que le Parquet National Financier a reçus de lanceurs d’alerte
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Information non détenue

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aisne le .

Information non détenue

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Clear Channel / Citiz
Réponse de Communauté d'agglomération - Grand Avignon le .

Waiting clarification

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Charente le .

Saisine CADA en cours

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Ardèche le .

Partiellement aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aisne le .

Saisine CADA en cours

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Message de suivi envoyé à Conseil départemental de la Nièvre le .

Saisine CADA en cours

Rapports d'activité de la CPM
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Morbihan le .

Aboutie

Demande de documents administratifs concernant les équipes pluridisciplinaires et le RSA
Message de suivi envoyé à Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de précisions suite communication documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Agen le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès aux documents relatifs aux rémunérations et à la gestion budgétaire de la commune de Balan (01360)
Demande envoyée à Mairie - Balan 01027-01 le .

En retard (plus de 30 jours)