Demandes similaires à 'Documents administratifs relatifs à la transparence de la gestion municipale' (page 9)
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Brest le .
Aboutie
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .
En retard (plus de 30 jours)
Fichier LOVAC sur le périmètre de la ville de Paris
Réponse de Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) le .
En attente de classement
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Cébazat le .
Aboutie
Compte-rendu d'intervention de la police nationale du jeudi 5/9/2024
Demande envoyée à Préfecture - Doubs le .
En retard (plus de 30 jours)
Registre des associations subventionnées
Demande envoyée à Mairie - L'Île-Saint-Denis le .
En retard (plus de 30 jours)
Données essentielles des conventions de subvention
Clarification envoyée à Conseil départemental - Marne le .
Aboutie
Liste des associations subventionnées par la mairie de 2018 à 2023
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .
Aboutie
Note de frais et divers documents
Demande envoyée à Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .
Très en retard
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Dordogne le .
Aboutie
Bruit Rue Claude Pouillet Besançon
Demande envoyée à Mairie - Besançon le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .
En attente de classement
Fiche de registre et AIPD de « NOVA » et « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .
Aboutie
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Le Mans le .
Aboutie