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Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Très en retard.
EXCH2.cr-paca.fr rejected your message to the following email addresses:
[1]droit d'accès à l'information demandes à crsud ([crsud request email])
S...
Monsieur,
Le 20 juin dernier, vous m’avez adressé un courriel relatif à la
communication de deux documents administratifs détenus par le Health Data...
Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Bron
Réponse de Mairie - Bron le .
Refusé.
Monsieur
A la suite de votre demande relative à la communication des emplacements
géolocalisés des caméras de videosurveillance opérées par la ville...
Monsieur VAN DER SLOOTEN,
Vous avez souhaité recevoir le détail des notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire sur l...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Echange avec l'entreprise CMA CGM (Irak)
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Refusé.
Cher/Chère Ministère de l'Europe et des affaires étrangères,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...
Echange avec l'entreprise CMA CGM
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Refusé.
Cher/Chère Ministère de l'Europe et des affaires étrangères,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...
Madame, Monsieur
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Instruction N°SGMCAS/DNS/2023/92 du 25 mai 2023 et rapport de l'Igas sur la DNS et la gouvernance du numérique en santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Monsieur,
Par demande initiale ci-dessous, puis par demande d'avis à la CADA
n°20234594, vous avez souhaité obtenir communication de :
- l'ins...
Comptes administratifs de la Communauté de Communes Val de Drôme
Réponse de Communauté de communes - Val de Drôme le .
Très en retard.
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise HikVision
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .
Information non détenue
Monsieur ,
Je fais suite à votre demande du 3 mai 2021, ci-dessous, par lequel
vous sollicitez communication des documents et annexes en notre po...
Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .
Aboutie
Bonjour,
Faisant suite à votre demande, vous trouverez, en pièce jointe, les
documents souhaités.
Bien cordialement.
Sébastien LETORT...
Effectifs des écoles
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Marseille,
Pour faire suite à l'avis de la CADA N°20213713 du 22 juillet 2021 et en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet...
Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour Monsieur LE GALL,
Mes vœux les meilleurs pour cette nouvelle année.
En réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs, je vou...
objet : demande CADA Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays Haut Val d'Alzette le .
Supprimée par le demandeur.
Objet : demande CADA mairie de Paris
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Alsace - accueil de Strasbourg le .
Erreur lors de l'envoi
Le message à destination de [Mutualité sociale agricole (MSA) Alsace - accueil de Strasbourg request email], envoyé le 06/08/20 à 16:29:18, n'a pu être...
Cher Grand Annecy,
A l'attention de Mme Frédérique Lardet,
Sans interférer avec de précédentes demandes de ma part en cours de traitement, je souhai...
Demande CADA : algorithme dépôt sauvage d'ordure
Demande envoyée à Mairie - Nice le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - algorithme dépôt sauvage d'ordure
Demande envoyée à Mairie - Nice le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Demande CADA : algorithme dépôt sauvage d'ordure' d'accès aux information...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syndicat intercommunal d'énergie du département de l'Aveyron le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Après avoir vu avec Monsieur CHAMBERT, nous n'avons pas ses informations demandées. Il vous conseille de vous rapprocher de "Open Data d'ENED...
Bonjour
En complément de mon précédent mail, voici les PV des commissions tenues
depuis 2018.
Je vous en souhaite bonne réception
Cordialement,
-...
Directive européenne devoir de vigilance
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Très en retard.
Monsieur Petitjean,
J’accuse réception de votre demande du 16 février 2023, tendant à la
communication des documents suivants qui ont eu lieu depuis...
Bonjour,
En complément de mon courriel du 3 septembre dernier, vous trouverez
ci-joint les procès-verbaux de la commission de vidéoprotection depuis...
Bonjour,
Vous avez sollicité les services du ministère de l'intérieur pour obtenir
des documents relatifs au marché passé avec la société Cellebrite...
Demande de communication de document administratif relatif à l'entreprise CASD
Réponse de Mairie - Quimper le .
Information non détenue
Bonjour
Je fais suite à votre demande ci-dessous.
Pouvez vous me préciser le nom exact de cette entreprise (est ce que CASD est un signe ?) et dans q...