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Acquisition de la solution VSA Two-i
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93) le .
Information non détenue
Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo surveillance
Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande CADA - Mairie de Suresnes | XXII
Demande envoyée à Mairie - Suresnes le .
Partiellement aboutie
Travaux de voirie réalisés sur la Rue Claude Michel à Oullins
Réponse de Métropole de Lyon le .
Aboutie
Centre conjoint d'information et de coordination (CCIC) franco-britannique
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Très en retard
Centre de coopération policière et douanière (CCPD) franco-belge
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Très en retard
Préfète déléguée pour la défense et la sécurité
Demande envoyée à Préfecture - Nord le .
Très en retard
Communication du Répertoire Electoral Unique, au titre des articles L. 28 et R. 16 du code électoral
Demande envoyée à Institut national de la statistique et des études économiques le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .
Information non détenue
Liste des dépenses effectuer par la Mairie de Bourseville
Demande envoyée à Mairie - Bourseville le .
Partiellement aboutie
Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Partiellement aboutie
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Aboutie
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .
Partiellement aboutie